16 résultats trouvés
- 12 août 2016, 10:26
- Forum : Droit du Travail
- Sujet : Problème Intérim salaire brut et calcul ifm et congés payés
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Problème Intérim salaire brut et calcul ifm et congés payés
Bonjour, Je suis intérimaire et je rencontre un petit soucis de calcul des mes ifm et congés payés. Normalement ils sont calculés sur la base du salaire brut, n'est ce pas ? Mon problème c'est que je ne trouve pas le même montant quand je calcule le total de mes heures effectués dans le mois,que cel...
- 16 juin 2016, 14:45
- Forum : Droit en général
- Sujet : éxonération de la taxe d'habitation et allocataire du rsa
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Re: éxonération de la taxe d'habitation et allocataire du rsa
Bonjour,
Merci pour votre réponse mais excusez mon ignorance, pouvez-vous me résumer votre réponse avec des termes moins juridiques car j'ai du mal à comprendre.
Je vous remercie infiniment.
Merci pour votre réponse mais excusez mon ignorance, pouvez-vous me résumer votre réponse avec des termes moins juridiques car j'ai du mal à comprendre.
Je vous remercie infiniment.
- 14 juin 2016, 14:26
- Forum : Droit en général
- Sujet : éxonération de la taxe d'habitation et allocataire du rsa
- Réponses : 3
- Vues : 972
éxonération de la taxe d'habitation et allocataire du rsa
Bonjour, Je viens vers vous pour savoir si nous pouvons obtenir une exonération de la taxe d'habitation 2015 car nous ne percevons que le rsa. En effet, nous avons cette aide depuis décembre 2015. Lorsque nous avons reçu la taxe d'habitation 2015 vers le mois d'octobre 2015 nous percevons à ce momen...
- 02 mai 2016, 15:39
- Forum : Droit en général
- Sujet : Erreur de mon prénom sur permis de conduire
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Erreur de mon prénom sur permis de conduire
Bonjour, Comme il est indiqué dans le titre, j'ai un petit soucis concernant mon prénom sur mon permis de conduire. Mon nom est jennifer. Sur ma carte d'identité il est inscrit avec un "i" mais sur mon permis de conduire avec un "y". je ne sais pas quoi faire ! Est ce que je dois...
- 21 avr. 2016, 15:32
- Forum : Droit du Travail
- Sujet : Différence de staut entre un auteur et un rédacteur web
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- Vues : 1315
Différence de staut entre un auteur et un rédacteur web
Bonjour, Je souhaite devenir rédacteur web et pigiste pour des magazines "papiers" et je m'interroge sur le statut. En effet, beaucoup de rédacteur web se sont lancés en tant qu'autoentrepreneur, mais je viens de lire un article disant que les droits d'auteur pouvaient être imposable dans ...
- 23 févr. 2016, 14:24
- Forum : Droit des Entreprises
- Sujet : Validité du stage préalable à l'installation
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- Vues : 627
Validité du stage préalable à l'installation
Bonjour, Je viens vers car je viens de passer le stage préalable a l'installation dans le but de créer une micro entreprise multi service dans le bâtiment. Seulement je ne créer cette activité car je n'ai pas de diplôme ni d'assez d'expérience pour prétendre à une vae. J'ai donc décider de créer une...
- 14 janv. 2016, 14:56
- Forum : Droit en général
- Sujet : Vol de lunettes à l'école de mon fils de 6 ans
- Réponses : 1
- Vues : 1049
Vol de lunettes à l'école de mon fils de 6 ans
Bonjour, Mon fils de 6 ans est en CP et porte des lunettes. A chaque récréation et activités sportives il les enlève et les laisse soit sur sa table soit sur le bureau de sa maîtresse. Hier, après les avoir posés sur sa table pour la récréation, ses lunettes n'étaient plus là, impossible de les retr...
- 12 nov. 2015, 14:14
- Forum : Droit Immobilier
- Sujet : question concernant le dépôt de garantie en 2005
- Réponses : 1
- Vues : 428
question concernant le dépôt de garantie en 2005
Bonjour, Nous avons emménagé en 2005 dans notre appartement et nous avons donc déposé une caution équivalent à deux mois de loyer. Comme aujourd'hui les propriétaires ne demandent qu'un mois de loyer de caution, nous aimerions savoir si l'on est en droit de réclamer au propriétaire le mois de cautio...
- 20 mai 2015, 09:56
- Forum : Droit en général
- Sujet : Responsabilité d'un tiers
- Réponses : 2
- Vues : 588
Re: Responsabilité d'un tiers
Merci pour votre réponse.
- 19 mai 2015, 21:14
- Forum : Droit en général
- Sujet : Responsabilité d'un tiers
- Réponses : 2
- Vues : 588
Responsabilité d'un tiers
Bonjour,
Ce week end, le fils d'une amie a cassé (involontairement) l'écran de ma télévision.
Peut on faire fonctionner son assurance responsabilité civile ? Quelles sont les démarches ? Faut il que je déclare le sinistre à mon assurance également ?
Merci.
Ce week end, le fils d'une amie a cassé (involontairement) l'écran de ma télévision.
Peut on faire fonctionner son assurance responsabilité civile ? Quelles sont les démarches ? Faut il que je déclare le sinistre à mon assurance également ?
Merci.