Douane, taxation sur réparation
Posté : 21 déc. 2014, 12:50
Bonjour,
J’ai envoyé un micro à faire réparer aux USA j'ai rempli un formulaire CN23 sur le site de Colissimo pour l'envoi, et de retour en France je doit payé 70€.
J’ai déclaré une valeur de 200€ pour le microphone que je possède depuis longtemps, acheté d’occasion à l’époque.
J’ai coché la case “autre” parce que réparation n’était pas stipulé sur le formulaire CN23, tout en notifiant que c'était un envoie non commerciale.
J'ai donc été taxé sur la valeur déclaré du microphone + sur la valeur de la réparation effectué (150 dollars)
Je me suis visiblement planté pour la déclaration aux douanes, j'aurais dû faire une demande de perfectionnement passif, et alors j'aurais été taxé que sur la réparation.
Mais en déclarant que ce n’était pas un envoie commerciale est ce normale que j'ai été taxé sur la valeur du microphone?
Je n'ai pas encore payé, je ne l'ai pas récuperé.
Puis je avoir un recours pour ne pas tout payer, puis je prouver ma bonne fois ?
Merci beaucoup, bon dimanche.
Mikaël
J’ai envoyé un micro à faire réparer aux USA j'ai rempli un formulaire CN23 sur le site de Colissimo pour l'envoi, et de retour en France je doit payé 70€.
J’ai déclaré une valeur de 200€ pour le microphone que je possède depuis longtemps, acheté d’occasion à l’époque.
J’ai coché la case “autre” parce que réparation n’était pas stipulé sur le formulaire CN23, tout en notifiant que c'était un envoie non commerciale.
J'ai donc été taxé sur la valeur déclaré du microphone + sur la valeur de la réparation effectué (150 dollars)
Je me suis visiblement planté pour la déclaration aux douanes, j'aurais dû faire une demande de perfectionnement passif, et alors j'aurais été taxé que sur la réparation.
Mais en déclarant que ce n’était pas un envoie commerciale est ce normale que j'ai été taxé sur la valeur du microphone?
Je n'ai pas encore payé, je ne l'ai pas récuperé.
Puis je avoir un recours pour ne pas tout payer, puis je prouver ma bonne fois ?
Merci beaucoup, bon dimanche.
Mikaël