Contrat salle de sport (Clause abusive ?)

[Nikobjj]

Bonjour,

je vais ouvrir une salle de sport avec mes associés le mois prochain.
Nous allons bien entendu souscrire à une assurance de responsabilité civile.

Nous aurons différents intervenants, des autoentrepreneurs et des bénévoles.
Les autoentrepreneurs auront leur propre assurance mais qu'en est -il des bénévoles si par exemple un accident se produit au cours de leur intervention.

Pour établir notre futur contrat j'ai repris un modèle d'une salle anglaise dans laquelle je me suis entraîné mais je ne sais pas si ce type de clause est légale en France.

Extrait du dit contrat signé dans une salle en Angleterre :

"2) Risques liés à la pratique

Je déclare être conscient que toute pratique sportive comporte des risques.
Ces risques comprennent, mais ne sont pas limités à :

- des entorses, des fractures
- des glissades, chutes;
- des négligences de la part de moi-même, mon partenaire d'entraînement, ou d'autres personnes autour de moi;
- une mauvaise utilisation ou défectuosité de l'équipement

Je suis conscient que les risques mentionnés ci-dessus peuvent entraîner des blessures graves pour moi-même ou l’un de mes partenaires d’entrainement.

En conséquence, je déclare avoir pris connaissance des risques auxquels je m'expose à et accepte l'entière responsabilité de toute blessure ou décès qui pourraient résulter de la participation à toute activité proposée par "nom de la structure".

Je reconnais également ne pas avoir de déficiences physiques ou de maladies qui pourrait me mettre moi-même ou les autres en danger.

Compte tenu des risques et des dangers mentionnés ci-dessus et en tenant compte du fait que je suis volontaire pour participer aux activités proposées, je m’engage à dégager "nom de la structure", ses employés, ses intervenants et bénévoles, de tout recours juridique et de toute responsabilité suite à un accident, une blessure ou un décès dont je serai la victime ou le responsable, vis à vis d’un tiers, au cours de ma participation à l’une de ces activités au sein de la structure ou du Parc "****" .
Cet accord est valable pour moi, mais également pour mes successeurs, représentants, héritiers, exécuteurs, ayants droit ou cessionnaires. Si une partie de cet accord est jugé invalide, je suis d'accord que le reste de l'accord restera en vigueur et de plein effet juridique."


Merci pour votre réponse.

Cordialement

[Moderateur-01]

Bonjour,
Nous vous informons que les clauses d’exonération ou de limitation de responsabilité étant souvent considérées comme valable. Donc la clause du contrat, par laquelle vous vous dégagez votre responsabilité en cas d'accident est valide.
Cordialement,