Temps partiel et RTT

[pompom45]

Bonjour,

Je souhaiterais pouvoir travailler à temps partiel (90%), tout en conservant les jours Rtt au prorata temporis.

La réponse de l'employeur est que d'après notre protocole, la condition qui permet l'attribution des Rtt (20 jrs par an) est de travailler 39 heures par semaine et donc en cas de temps partiel, il n'y a pas de jours de RTT. Le salaire est réduit à 90% et le temps de travail et de congés aussi sans aucun jours de RTT.

Y-a-t-il une solution ?
Je peux vous joindre le protocole spécifique à mon entreprise qui a été signé concernant le temps de travail.

En vous remerciant par avance.

[Moderateur-01]

Bonjour,
L’attribution de jours de réduction du temps de travail (JRTT) sur l’année est une des modalités offertes aux entreprises pour leur permettre de réduire le temps de travail des salariés à 35 heures par semaine.
Les JRTT servent à compenser les heures de travail comprises entre 35 et 39 heures hebdomadaires, qui n’ont de ce fait pas à être rémunérées comme des heures supplémentaires.

Le mécanisme est le suivant : les salariés travaillent plus de 35 heures par semaine et les heures se cumulent pour obtenir des journées ou des demi-journées de repos en compensation. Il s’agit donc d’un système dit « d’acquisition ».
Il existe 2 méthodes de calcul. La première consiste à calculer les JRTT « au réel », c'est-à-dire en prenant en compte, semaine après semaine, les heures de travail accomplies au-delà de 35 heures. Les salariés cumulent donc des droits à JRTT au fur et à mesure du travail effectué.

La seconde méthode est qualifiée de « forfaitaire » : l’accord détermine un certain nombre de JRTT à prendre dans l’année.