violation de droits d'auteur

[floryp]

Bonjour,
Après avoir publié mon mémoire en ligne, en open source, j'ai retrouvé mon travail en accès payant sur un site de dissertation en ligne. Je n'ai bien sur jamais donné mon accord à cette utilisation. Le site est domicilié en Floride (Etat qui protège également le droit d'auteur) Les conditions générales d'utilisation contiennent un nombre important de dispositions qui me paraissent évidemment illégales, tel que le rejet absolu de toute responsabilité en cas de violation de droit d'auteur mais également en cas d'échec ou de retard dans le retrait de documents violant les droits d'auteur, etc. Il est à noter que les documents présents sur le site sont a priori soumis par les utilisateurs eux mêmes, visiblement sans vérification par le site.

Quelles démarches puis-je effectuer pour obtenir le retrait de ce document, et est-il possible d'obtenir la condamnation du site pour violation des droits d'auteur (cette pratique me semblant particulièrement odieuse)?

Merci pour vos conseils

[aladin]

Bonjour,
Je ne suis pas dans le domaine juridique. J'ai pensé que mon expérience pouvait vous être utile.
Il y a quelques temps quasiment la totalité de mon site internet (contenu original) a été copié, la personne ayant juste changé mon nom par le sien. Il a suffi que je le menace de poursuites par un avocat pour qu'il retire tout. Je vous conseille de faire de même d'autant qu'aux Etats-Unis les gens ont vraiment peur des actions en justice.
Pour ce qui concerne "la condamnation du site pour violation du droits d'auteur" même si la pratique vous semble particulièrement odieuse..... "il n'y a qu'à pas mettre son travail sur le web" ! ou alors seulement en crypté et/ou avec code pour y accéder... et pas non plus en open source.... "Open Source" source Wikipédia : "La désignation open source, ou « code source ouvert », s'applique aux logiciels dont la licence respecte des critères précisément établis par l'Open Source Initiative, c'est-à-dire les possibilités de libre redistribution, d'accès au code source et de créer des travaux dérivés."
Personnellement puisqu'ils font payer votre travail soit vous les menacez de poursuites (ce qui devrait suffire à ce qu'ils retirent votre travail) soit.... vous leur vendez le droit de l'utiliser en ligne (comme on achète des images dans des banques d'images avec un tarif plus ou moins élevé selon l'utilisation) du coup vous pourriez proposé de même sur des sites français...
Bien que ne travaillant pas dans le juridique j'espère que mon expérience vous aidera et peut-être ma suggestion de vous faire payer !