prudhome

[saturne]

bonjour je voudrait des renseignement sur mes droit et si il y a lieu d aller au prud homme
voila je suis en arret maladie depuis plusieur moi
Cela fait plus de 15 ans que je travaille au secteur ajustage de mon entreprise j eter reconnu travailleur handicaper pour ma jambe avec un poste assis ( n y suis plus actuellement mon dossier et en cour d’être refait ) depuis toute c’est année je poncé ,meule ,perce ,scie ,etc.
Avec que du matériel vibrant cela pendant 7 h par jour dans mon usine nous avons deux secteurs
D’ajustage un de métaux léger aluminium et un de métaux dure (titane, acier, inox, inconel, etc. …) depuis 7 ans je suis attitrer aux métaux dure il faut utiliser et appuyer plus longtemps sur le matériel car métaux dure.
un test de vibration a eter fait dans mon usine suite a plusieurs arrêt répéter du au problème de bras il s’avère que après résultat et celons la médecine du travail je suis un des plus concerner par les problème de vibration car considérer comme dangereuse pour vous expliquer les dire du médecin de travail « les norme européenne de vibration sont entre 0 et 1 ce que sont tous mes collègues qui travail les métaux léger ,entre 1 et 1.5 les douleurs sont persistante et entre 1.5 et 2 cela et considérer dangereux celons c’est dire je suis plus proche de 2 que de 1.5 « depuis c es résultat soit presque 1 ans la médecine du travail à demander à mon employeur de me faire utiliser les machine vibrante que 50 % de mon temps de travail car les douleurs persister et créer des épicondylites tendinite et problèmes au bras malheureusement depuis tous ce temps mon employeur n’a jamais respecter ce que le médecin du travail demander et a persister a me léser a 100 % à mon poste de travail ce qui a aggraver mon état de Santer j’en es parler à mes déléguer syndicaux de mon entreprise ceux-ci mon expliquer que je pouvez me mettre en accident de travail ce que J’ ai fait pendant un mois pour essayer de faire bouger mon employeur depuis plus de 8 mois celui-ci dit qu’il va me trouver un poste plus adapter à mes problèmes de Santer mais cela n’avance pas vite et après avoir vu plus de 5 fois en un ans la médecine du travail et voyant le non-respect de ce qu’il demander et l’aggravation de mon état de Santer celle-ci a décidé de me mettre en inaptitude du travail temporaire et de lancer un dossier de maladie professionnel , je préfèrerais travailler car l’inactivité et les douleurs depuis plusieurs mois mon rendu dépressif mais pour l’instant mon employeur ma proposer un poste que la médecine du travail à refuser car moins pénible mais ne changerez rien à mes problèmes a la longue, pour l’instant il na pas de poste à me proposer j’ai vu avec la médecine du travail celle si ne comprend pas la lenteur de mon employeur a me reclasser elle ma préconiser da garder contact avec la DRH de mon entreprise ce que je fais pour faire une éventuel formation pour trouver un poste ou un travail plus adapter à mes pathologie
mon employeur a eu il y a quelque année une aide financier de l AGEFIP pour mon aménagement de poste pour ma jambe rien na eter fait aucun matériel qui aurait pu soulager avec moins de vibration ( ce qui existe après en avoir tester plusieurs , mais trop onéreux pour ma société ) comme on m’a dit priorité au personne handicaper c’est pour cela que je refait mon dossier MDPH en espérant que cela débloquerez la situation ce que je doute ! Car rien n’étant fait quand jeter reconnu, ce matin jai vu la DRH de ma societer pour voir ce qui pourer etre fait soit une formation ou un eventuel poste apres plus d une heure de discution elle ma bien fait comprendre que je pouver faire une formation qui pourer m aider a aller travailler ailleur car pour linstant pas de poste possible ou elle ma parler que si il n yavait pas de poste surment un licenciment serai envisager soit en passant par une inaptitude total du travail ce qui me donerer droit au double de mes indemniter de licensiment ou alors pour faute ma tel dit ce que bien sur je devrer contester comme sa il me donerer une compensation financiere elle ma demander si javait des projet au cas ou il pouver pas me garder je leur es dit que je ne resterer pas au chomage et javais des idee de creation eventuel d entreprise elle ma meme dit qu elle pouvait m aider meme si il falait financierement un peut pour me lancer si jai un bon dossier de creation dentreprise jai vraiment eu limpression que pour moi il avait pris leur decision et que ceter le licenciment , il ne cherche pas a me trouver un poste qui pourer convenir a mes pathologie les deux poste quil ont proposer il saver pertinament que la medecine refuserer car pas compatible on es une societer de plus de 400 employer avec des tas de poste j ai deja travailler a plusieur poste different ou il pourait mi remetre mais n on pas envi a mon avi de s embeter avec moi et veule plus ce debarasser de moi
aujourdhui jai eu un nouveau render vous aves la medecine du travail et ma DRH au sujet du deuxieme poste qu il on lintension de me proposer la medecine et venu voir le poste avec moi et l infirmiere de mon usine il on poser les question au personne qui travailler a ce poste pour evaluer le poste pour la medecine de travail il n y a aucune objection a ce que je prene ce poste qui ne gene en rien au patologie que jai .donc je les expliquer a la DRH au rendez vous que jai eu apres celle si me dit que temp mieu et que c eter un poste a creer et qu il y en aurer plusieur a pourvoir donc ma reprise de travail serai effectif debut septembre le temp de terminer mes soins ce qui ne poser aucun probleme comme sa sa leser le temp a mon employeur de prendre le temp pour mettre le poste au point donc je penser etre sortie d affaire et la encore retournement de situation la medecine du travail ma appeler pour me dire que il y a avait eu un mal entendu le chef de l infirmiere et dautre persone viene dire que le poste serer beaucoup plus contraignant que ce que la medecine du travail a vue avec nous et que pour mon employeur que cela devrer pas convenir et un otre rendez vous doit ce passez sans moi bien sur avec l infirmiere la medecine du travail la DRH et les persone qui conteste mes competences a ce poste pour montrer les contrainte soit disant en plus que lon a pas vue ( il font tout pour que je n es pas ce poste car pour moi il cherche plus a me licencier )la medecine du travail ne comprent plus la situation elle ne comprend pas la movaise organisation et le manque de dialogue entre les service a propos de mon dossier mais comme moi elle a l impression qu il font tout pour pas me reclasser
es ce quil on droit de faire tous sa !
et sachant que mon etat de santer c degrader a cause du fait quil non jamais respecter les avis medical ny fait les amenagement de poste quil aurer du faire suite a l argent de lagefip quil on eu pour moi si je suis licencier et quil me donne les indemniter de lycenciment suite a une inaptitude total es ce que je peut demander reparation au prudhome ou pas

[Moderateur-01]

Bonjour,
Le Code du Travail accorde une protection particulière au salarié déclaré médicalement inapte. Cette protection est d’ordre public. En effet la loi prévoit que deux examens médicaux doivent avoir lieu avec la médecine du travail. Lorsque la médecine du travail conclut à l'inaptitude, l'employeur doit tout faire pour sauvegarder l'emploi, malgré tout, et tenter de reclasser le salarié à un autre poste dans l'entreprise. Et nous vous informons que selon la jurisprudence l'employeur doit respecter son obligation de reclassement du salarié, quand bien même celui-ci serait déclaré inapte à tout emploi dans l’entreprise. L’obligation de reclassement doit se faire non seulement dans l'entreprise, mais également dans le groupe auquel appartient l'entreprise. Donc votre employeur doit envisager toute modification de poste compatible avec votre précédent emploi. Il appartient au juge de contrôler l’existence d’une recherche sérieuse d’un poste de reclassement. A défaut pour l'employeur d'avoir respecté son obligation de tentative du reclassement du salarié à un autre poste, le licenciement pourra être jugé abusive par la juridiction prud'homale. Article L1226-2 du Code du Travail .
L'employeur dispose alors d'un mois à compter de l'avis du médecin du travail pour reclasser ou si le reclassement est impossible licencier le salarié. Et nous tenons à vous préciser qu’a l'issue du délai d'un mois, si le salarié qui n'a pas été reclassé ou licencié, l'employeur a l'obligation de verser à l'intéressé le salaire correspondant à l'emploi qu'il occupait avant la suspension de son contrat de travail. Cette obligation a été rappelée récemment par la Cour de Cassation dans un arrêt du 19 mars 2008. Et elle s'applique que l'inaptitude ait été déclarée à l'issue de la procédure du double examen ou à l'issue d'un examen unique (cas du danger immédiat) ainsi que l'a décidé la Cour de Cassation dans un arrêt du 6 février 2008.
Un employeur ne peut licencier un salarié pour inaptitude physique à son emploi à l’issue d’un arrêt de travail que si le reclassement du salarié est impossible. En cas d’impossibilité de reclassement parce qu’il n’y a pas de poste disponible ou encore, que le salarié a refusé les postes proposés le contrat de travail à durée indéterminée pourra être rompu. L’employeur doit licencier en respectant la procédure et en précisant notamment les motifs qui s’opposent au reclassement (ex : pas de poste disponible compatible avec les capacités physiques du salarié). Et vous avez le droit de refuser la poste proposé par l’employeur. Concernant la question de l’indemnité nous vous informons que les indemnités à régler au salarié diffèrent selon l’origine de l’inaptitude à savoir professionnelle ou non. En cas d’inaptitude consécutivement à un accident du travail ou à une maladie professionnelle l’employeur doit verser une indemnité de licenciement spéciale égale au double de l’indemnité légale plus une indemnité de préavis ainsi que l’indemnité de congés payés.
Le Code du travail prévoit que le salarié a droit à une indemnité spéciale de licenciement qui est égale au double de l'indemnité légale (art. L. 1226-14). Elle se calcule en fonction de la rémunération brute perçue antérieurement à la rupture du contrat de travail (Code du travail, art. L. 1234-9 et R. 1234-4) sur la base de :1/5 de mois de salaire brut par année d’ancienneté ; auquel s’ajoutent 2/15 de mois de salaire brut par année au-delà de 10 ans d’ancienneté.