Cherche à comprendre le rôle de mon avocat?

[Olivier42]

Bonjour.

Suite à une plainte déposé en février 2012, je suis suivi dans cette affaire par un avocat sous l"aide juridictionnelle.

Ce jour, elle m'adresse l"email suivant:

" Cher Monsieur,

J'ai reçu la copie du réquisitoire définitif du Procureur de la République , qui demande le non-lieu, le 13/10/16.
Vous disposez du délai de un mois à compter de cette date pour faire part de vos observations.
Je reste à votre écoute avant le 13/11.
Bien cordialement "

Ma question est la suivante, stimulé par plusieurs fait qui mon marqué, dont son absence à mon entretien avec le Procureur de la République.

Ne serait-il pas a elle de me conseiller, plutôt que de me demander des observations sans que je n'ai le réquisitoire???


Quand à l'affaire,d'ordre professionnel, et dans les grandes lignes.

Je suis fonctionnaire depuis 1993.

Suite au élection de 2008, cela s'est très vite compliqué pour une partie du personnel. Une première plainte en 2010 déposé par moi-même et deux autres agents , a donner un rappel à la loi contre des auteurs de dénonciations calomnieuse, dont mes nouveau responsable instauré par la nouvelle municipalité.

En 2012, M. le Maire monte une procédure administrative demandant ma révocation.

Il présente en complète connaissance de cause devant le conseil de discipline, un des responsable sanctionné en 2010, lui demandant physiquement de baissé la tête pour démontré a quel point je lui avais provoqué la perte de ces cheveux. Ce malgré que sur l'ensemble du village de 3000 personnes où nous habitons, personnes ne se rappel avoir vu ce témoin avec des cheveux.

Un deuxième tout autant sanctionné en 2010, présentera l'ulcère que je lui aurai provoqué.

Des fautes bien entendu décrites parmi d'autres par M.le Maire sur sa demande de révocation.

Je me vois ainsi exclu 2 ans de mes fonctions, d'ou ma plainte déposé en 2012.

Dans l'attente, je vous remercie d'avance.

[Moderateur-01]

Bonjour,
L’avocat est soumis à une obligation de diligence, qui l’oblige à la plus grande prudence dans le traitement du dossier de son client, mais également à une obligation de conseil et d’information, qui lui impose de fournir à son client les informations pertinences, applicables à sa situation.
L'avocat doit notamment informer son client sur les chances de succès de son affaire, les éventuelles voies de recours, l'état d'avancement et l'évolution de l'affaire. En cas de non satisfaction; vous avez la possibilité de déposer une plainte auprès du bâtonnier : cette action ne fait que signaler à l’ordre les défaillances de votre avocat.
Le bâtonnier décide, après une enquête déontologique, de poursuivre ou non votre avocat en Conseil de discipline.
Cordialement,

[Olivier42]

Je vous remercie de votre réponse.


Devant le courriel reçu et sauf mauvaise interprétation de ma part, rien n'apparait de tous cela sauf l'avancé. Elle me demande juste mes observations, lesquels ne me semble pouvant être faite devant le fait que je n'ai aucun éléments.

Pour être plus précis sur ce qui motive mon inquiétude.

Lors de mon audition auprès du Procureur, elle m'a informé être en parallèle dans une autre affaire et qu'elle risquait d'être appelé. Ce qui a lieu au bout de 5mn, me laissant seul pour l'audition qui s'est mal terminé. Cela parait-il convenable ?

Cordialement.

[Moderateur-01]

Non, ce n'est pas normal. Vous pouvez engager sa responsabilité professionnelle.
Cordialement,

[Olivier42]

Grand merci pour votre réponse. Je pense que je vais en informer qui de droit. J'ai malheureusement l'impression d'être dans un cauchemar.

La situation qu en a écoulé auprès du Procureur est la suivante.

La convocation pour mon audition est tombé sur une gréve des avocats. Mon avocate m'a demandé de me présenter pour en avertir le Procureur, ce que j'ai fais. Celui-ci a tenu à ce que l'ont aborde mon affaire. Devant son insistance qu'il fallait des preuves, je lui ai fourni 2 documents, l'un m’accusant par une personne déjà sanctionné 2 ans auparavant pour dénonciation calomnieuse à mon encontre, l'autre contenant 3 attestations d'anciens de mes responsables m’étant en contradiction les accusations. Le Procureur stipulant que cela semblait bien apparaître comme une infraction, le greffier lui rappelant le rappel à la loi émis en 2010 contre la personne m'accusant.

Lors de mon audition qui avait été reporté, et où mon avocate est parti au bout de 5mn, j'ai fais état au Procureur devant son surprenant comportement de ce qu'il avait déclaré la première fois.

Il m'a dis que nous n'avions jamais abordé ceci, que je devais confondre, et fais stipulé sur le p.v d'audition m'a remarque. En fin d'audition pour la signature du p.v, je lui ai dis que me retrouvant tous seul , je ne savais que faire, lui stipulant que je ne confondais pas et que signé revenait à accepter des écrits infondés.

Il m'a alors informé que si je signais , peut être il regarderait mon dossier, et que si je ne signais pas, il partirais au panier.

J'ai aussitôt informé par courriel mon avocate des événements qui s'était passé. Celle-ci m'informant qu'elle allait en informé le Bâtonnier.

Puis-je lui demandé copie du courrier adressé au Bâtonnier pour m'assurer que cela a bien été fais?

Je m'excuse mille fois de mes questions, mais j'essai depuis plusieurs années de sauver 20 ans de carrière, ma réputation et mon poste.

Dans l’attente.

Cordialement.

[Olivier42]

J'ai perdu beaucoup de temps déjà et d'énergie, beaucoup trop. Etre accusé par un Maire de chose aussi grotesque que d'avoir provoqué la perte de cheveux d'une personne qui n'en avait pas, et ne pas réussir à faire valoir que ce responsable déjà sanctionné pour dénonciation calomnieuse ment à nouveau est vraiment difficile.

L'avis de classement qui en a écoulé stipulant bien à ce dernier qui demandait à M.le Maire que je sois enlevé de mon poste, qu'il avait commis l'infraction et qu'il ne devait pas recommencer. Mais le Procureur soulignant à ce responsable dans son rappel à la loi qu'aucune poursuite n'était engagé par le Ministère Public, ce dernier: "estimant que vos allégations avaient pu dépasser ses pensées profonde ainsi que votre souhait n'était pas conduire la mairie à une sanction quelconque de la personne visée"!

Je veux bien en informé le bâtonnier, mais si cela n'a aucun effet outre mon mécontentement, je ne veux pas en perdre d'avantage devant une justice qui semble inaccessible pour une petite personne comme moi. Cette démarche peut elle produire un effet?