RSI après vente des parts d'une société.

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MarionL
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Enregistré le : 29 juil. 2014, 09:26

RSI après vente des parts d'une société.

Message par MarionL »

Bonjour à tous,

J’espère être dans la bonne rubrique.

Mon compagnon possédé une SARL avec un associé, puis il lui à revendu ses parts.
Il est maintenant salarié dans une autre entreprise.
Mais le RSI lui demande de réglé 7000€ de cotisations.
Après plusieurs courriers au RSI, nous nous sommes résigné à payé pensant que c'était à mon homme de le faire.
La somme à été recalculée (un peu moins de 5000e) et a été échelonnée sur 3ans.
Nous avons envoyé 2 RIB pour effectué des prélèvements automatiques qui n'avais pas l'air de se faire correctement (on a du payé plusieurs fois par chèques mais de manière irrégulière)
Et au final l'échéancier à été annulé pour non paiement (prélèvement refusé) alors que le compte été approvisionné.
En les appelants nous nous sommes rendu compte qu'il prélevé sur le compte de l'entreprise (qu'elle utilité d'envoyer 2 fois un RIB ???)

Mais la question nous est bien évidement revenu :
Es ce vraiment à mon compagnon de payé les cotisations RSI alors qu'il ne fait plus partie de la société et que celle ci existe toujours ?
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Moderateur-01
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Re: RSI après vente des parts d'une société.

Message par Moderateur-01 »

Bonjour,
Non, suite à la vente de ses parts, votre mari ne fait plus partie de la société et n'est pas redevable de la cotisation.
Cordialement,
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