Cher Maitre Bonjour,
Je suis en plein conflit familial cause par la vente de notre résidence principale (et des autres maisons) il y a 6 ou 7 ans de cela.
La SCI familiale était composée de 6421 parts qui furent divisées entre ma mère et 5 enfants :
chaque enfants possédaient 300 parts en pleine propriété provenant d'une donation de feu notre père de son vivant, ainsi que de 984 parts en nue propriété provenant de la succession.
Quant a ma mère , elle est gerante et usufruitière de 4920 parts , et a 1 part en pleine propriété et est créancière d'environ 180 000euros représentant sa créance d'acquets relative au regime matrimonial.
Mes parts representaient 12.86% de l'actif net de la societe.
Premierement, en tant que gestionaire et usufruitiere de la societe, a t'elle bien le devoir d'organiser une assemblee annuelle et presenter les comptes et resultats de la societe??
Le fait quélle ne soit usufruitiere de seulement 4920 parts et detentrice dúne part en pleine propriete, veut il bien dire quénviron 25% des revenus/ valeur de la maison a la vente(soit ~25 de ~5 millions de francs suisse) devraient logiquement/legalement etre revers's aux enfants? ( sur les 10 ans d'activité professionelles, en tant que chambre d'hotes de charme, 25% des revenus doivent revenir aux enfants qui detiennent 300 parts en pleine proprieté, et apres la vente de la maison , 25% du total revient donc aux enfants?)
Dans le cas ou elle ne l'aurait jamais fait, et meme m'empecher l'acces a la comptabilite ainsi qu'a tout papier legal, y compris meme le testament de mon pere, y'aurait t'il des consequences legales?
A la mort de mon pere, ma mere a ouvert des chambres d'hote de luxe
et son affaire a tourner pendant environ 10 ans avant que la propriete soit vendue pour environ 5 millions de francs suisses.
Etant propietaire de 300 parts en pleine propriete,cela nous donne t'il le droit de percevoir un pourcentage sur les revenus generer par l'activite professionelle de la societe? Si oui, a quel pourcentage aurait droit chaque enfant mensuellement?
Il y a maintenant environ 3 ans, pendant une hospitalisation de plusieurs mois pour tentative de suicide et dépression profonde, ma mère est venue me visiter et m'a regarder droit dans les yeux, me disant froidement qu'elle me désirerait mort et enterre,ce qui lui faciliterai sa vie...
Ce n'était pas la première fois qu'elle me l'ai dit (mais ce fut la première fois qu'elle me l'ai dit droit dans les yeux,
je sais que cela n'a rien avoir avec du droit immobilier, mais cela n'est t'il pas un comportement illégal, et immoral, que de souhaiter la mort de son fils et de l'encourager en réitérant son souhait a plusieurs reprises,
sachant que la première fois qu'elle me l'as dit fut lorsque je lui ai téléphone pour lui demande une aide urgente pour pouvoir me rendre sur le continent et payer une opération de la rate,
qui était surinfectee et dont le docteur local m'a dit que je devais absolument passer par la chirurgie car ma vie était en danger,
Comme j'avais a peine assez pour payer ses honoraires, je n'ai eu d'autres choix, après avoir demander a mes amis/connaissances de l'aide, que de l'appeler a l'aide,
a ce quelle ma répondu qu'elle me désirait mort et enterre,ce qui lui faciliterait sa vie!!!
Je ne veux pas vous faire perdre votre temps hors sujet, mais peut être pourriez vous demander a un de vos collègues dont cela est le pain quotidien.
Bref, je lui ai répondu que je ne pouvais simplement pas vivre en suisse et /ou en occident, car je tombe a chaque fois en dépression après 2 semaines, que je ne trouve jamais de travail dans la branche dans laquelle elle m'a forcer a travailler,
que je hais avec mes tripes, la restauration,car les restaurateurs suisses préfèrent naturellement des travailleurs francais ou autres car ils sont rémunérés +/- 30% en moins que les citoyens suisses.
Lors de mon hospitalisation, ma mère (une très belle femme, mais extrêmement manipulatrice, ou plutôt 'femelle Alpha') c'est débrouillée pour rencontrer mes médecins traitants sans mon accord ni ma connaissance, et a appris que j' était fortement médicamenté, ce qu'elle a du pouvoir confirme lorsqu'elle me parlait.
Elle m'a d'abords répondu que jamais elle ne me verserait d'avances sur mon héritage, puis après une bonne semaine elle a subitement change d'avis, m'avouant plus tard qu'elle l'avait fait non par compassion, mais pour se débarrasser de moi.
Pour me racheter mes parts, je crois que chaque actionnaires de la SCI doit donner son accord écrit, est-ce bien le cas?
car aucun de mes freres et soeurs n'etaient d'accord, mais ont laisse ma mere me racheter mes parts, mais jedoute qu'elle ai effectivement recolte les signatures de mes freres et soeurs car un vit au japon, l'autre en chine, etc,etc. mais depuis ce jours ils ont coupes tout contact avec moi, me couvrant d;insultes, de menaces, me disant que je ne faisait plus partie de la famille...
Si ils ont effectivement donnerleur accord, mais me le reproche, cela ne contredit il pas le principe d'accepter ou non le fait que je puisse revendre mes parts a ma mere,et dans le cas ou elle n'ai pas les signatures elles meme, n'y a t'il pas un soucis de legalite(de moralite, sans doutes, si javais su, je n'aurais jamais fait cela... perdre ma famille contre des sous???!)
Elle m'a donc propose de me racheter mes parts et qu'elle gérerait mon solde pour éviter que je ne claque tout en deux temps trois mouvements,
et ma fait parapher des papiers que j'ai lu, mais mon cerveau étant sous les effets de ce cocktail médicamenteux plutot radical
sous lequel on me maintenait ne m'a fait seulement comprendre que si je signait je pourrai retourner sur mon ile Thailandaise qui fut ma maison pendant environ 5 ans, et j'ai simplement signe la derniere page, ayant a l'epoque encore, une confiance sans faille en ma mere, meme si elle m'avait dit des choses si blessantes.
Juste avant que je signe ce contrat de cession des parts, je lui ai demande ce que je devrai faire si j'avais besoin de plus de sous que les 1500US$ mensuels verses trimestriellement, a ce qu'elle m'a repondu qu'il me suffirait simplement de le lui dire, pour qu'elle me fasse un virement et les deduise de mon solde qui s'elevait a seulement 200 000 euros, que j'avais tout de meme trouve un peu en dessous de mes estimations...
Puis je suis arrive en Thailande, ou, contrairement a ce que les medecins m'ont prescrit, je me suis volontairement sevre de force de tout ces medicaments qui m'avait legumises mes capacites mentales...
Apres 2 semaines environ, mes aptitudes cerebrales retrouvees, j'ai relu ce fameux contrat et fut choque par ce que j'ai lu, car jamais je n'aurais signe pareilles clauses.
Dans les echanges electroniques que je maintenait avec elle pendant mon sejour a l'hopital, que je lisais sans 'imprimer', je suis tombe sur un email qu'elle a du me forwarder par erreur, de l'avocat francais qui etait en charge de la SCI et qui lui avait ecrit que le montant qui me revenais se montait a 386 000 (ce qui etait beaucoup plus proche des estimations que j'avais faites),
et un autre email m'etant destine(de l'avocat)me disant que le montant auquelje pouvais pretendre etait d'environ 176 000 , et disant que le capital de la SCI etait de ~ 980 000Euros (alors que la residence principale fut vendue a 3.5 ou 3.2 millions d'euros, et dont mes parts s'elevaient a 12.86%(je n'a plus le montant exacte en tete mais quasiment 50% du montant qu'il avait donne a ma mere!!!)
De plus, les 300 parts m'appartenants de la session du vivant de mon pere n'apparaissent nul part, et je crois quélle nén a absolument pas tenu compte...
Est ce que ces parts me donneraient le droit a une pretention pecuniere supplementaire?
Il n'est pas necessaire d'avoir la bosse des maths pour se rendre compte qu'il y a eu manipulation evidente des chiffres, et surtout aussi de moi, car elle savait parfaitement que mon etat de legumes sur pattes ne se rendrait compte de rien...
12.86% de moins d'un million ne font pas 200 000Euros, 386 000 par contre representent un montant sur lequel je ne peux pas discuter...
Je lui ai donc envoye un email, lui demandant des explications, qu'elle ne m'a jamais donner, et comme je voulais absolument eviter de recourir a la justice car il s'agit de ma mere, j'ai essayer de lui faire comprendre que ses agissements etaient frauduleux, a ce que mes freres et soeurs m'ont insultes, menaces a coeur haineux...
Ellle a finit par me dire que je pouvais me considerer comme privilegier, que mes freres et soeurs, eux, travaillaient et ne voulaient pas que je puisse vivre de mon heritage...
je vais faire bref, car cette histoire dur depuis beaucoup trop longtemps et cest maintenant meme empiree, apres que lors d'un sejour en amerique latine, je me suis retrouve sans un sous, et lui ai demande quelle menvoie de quoi rentrer, a ce qu'elle m'a, comme a son habitude, repondu quelle me desire savoir mort et sous terre, et m'a raccroche au nez, et ai vecu les 2 mois et demi suivant comme probablement les pires de ma vie, sans pouvoir me nourrir d'autres choses que de paquet de chips dfe 25 grammes de l'hostel ou jetait, que je n'avais pas pu payer, mais dont le patron, sachant qu'eventuellement je pourrais le payer, chips que j'aurais mieux fait de ne pas manger et de rester a jeun car mon systeme immunitaire n'as pas pu resister a tous ces produits chimiques que contiennent ces chips de pommes de terre 'Monsanto' et ai finit par avoir des infections sur toutmon corps, allantmeme jusqua perdre un lobe d'oreille qui n'a pas supporte l'infection...
En bref, elle a tout fait, au travers de son nouvel avocat, pour ralentir l'aide d'urgence demandee a mon consulat, et apres 3 mois, onma finalement deporte, mais pas en suisse comme je lavai demande, mais au cambodge ou ma derniere residence connue se trouvait, et pour pousser la blague encore plus loin, le billet que l'on ma force a prendre, alors que j'ai par maintesfois insiste que je pouvais acheter des billets entre 30 et 50% du prix de vente en l'achetant sur le site de vente de billet d'avion appartenant a un de mes amis, mais qu'ils ont totalement ignore, me donnant un billet inchangeable, intransmettable et irremboursable a destination de bangkok, avec un stop over de un mois, puis au lieu d'un billet logique entre bangkok et Phnom Penh, le billet pour la destination la plus chere depuis bangkok, Sao Paolo, Bresil!!!
quelque temps plus tard je suis rentre en Suisse ou je me suis fait arreter, menottes au poignet, triter comme un criminel, mis tout nu, une nuit en celulle, avant que l'on me transfere dans la ville ou ma mere reside et ou elle avait porter plainte contre moi pour harcelement, menaces, injures...
Et la 'Justice' m'a condamne a 3 mois avec sursis, ce que je trouve parfaitement inacceptable, mais ma demande de recourt fut rejetee, car je ne dispose pas de signature electronique valable et que, j'ai oublie de mentionner, qu'avant de partir, ils m'ont oblige a signer un papier qui disait que je renoncait a demander de l'aide aux services consulaires dans le futur, ou ils ne me donneraient pas les 800$ pour mon voyage...
pensant qu'il ne s'agissait que des services consulaires du pays ou je me trouvais, j'ai sigbner sans hesiter, mais lorsque j'ai demander que les services consulaires appellent ma mere pour lui demander de me repondre, ils m'ont fait comprendre qu'ils ne pouvaient, malheureusement, pas m'aider car j'avais signer un papier disant que je renoncerai a demander de l'aide aux services consulaires, pas seulement localement, mais globalement...
Bref, ma situation familiale est un cauchemard, pareille pour ma situation financiere, car elle refuse que je puisse faire quelque placement que ce soit, et m'a fait perdre des fortunes en ne placant pas mon argent la ou je lui ai demande, ne respectant pas notre accord verbal, et faisant de on mieux pour que je meurt - j'ai tente de me suicider pendant mes 'aventures en amerique latines', mais je me suis a priori, completement loupe.
Maitre, je vous serait extrement reconnaissant si vous pouviez, SVP repondre a mes questions liees au droit immobilier, et si possible de demander a l'un de vos collegues ayant les connaissances necessaires, de donner son avis sur toutes ces autres abberations...
Je vous Remercie d'avance pour votre Temps, votre Comprehension et pour votre Aide
X
P.S. excusez moi pour les fautes dórthographe, je suis sur un ordinateur cambodgien qui ne traduit pas automatiquement le francais.
Je vous remercie a nouveau pour tout, et attends une réponse avec impatience, pour que cette situation puisse finalement se résoudre.
Meilleures Salutations
X
Problemes lors du partage et de la cession de mes parts dans la SCI familiale, manipulation des chiffres, escroquerie
Modérateur : snoupy
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Re: Problemes lors du partage et de la cession de mes parts dans la SCI familiale, manipulation des chiffres, escroqueri
Post Scriptum du Sujet sus mentionné:
La residence principale a été vendue, ainsi que tous les autres immeubles...
Ma mere, qui 'gerait' la SCI (sans jamais n'avoir convoqué d'assemblée generale des associés, refusant meme l'acces aux comptes de la societé) , a demenagée en Suisse au lendemain de la vente, et l'argent de la vente a été transferé en Suisse...
Est ce que la SCI, qui n'a a priori plus lieu d'etre, ne devrait donc pas etre dissoute, et non mise en dormance, comme l'avocat de ma mere me l'a fait comprendre?
Sachant qu'il a lui meme modifié les chiffres de mon acte de cession des parts, reefvaluant mes parts a 50% de la valeur qu'il a transmit a ma mere - qui a du se dire que c'etait une somme trop élevée, et a décidé de 'm'escroquer' (je n'aime pas avoir a utiliser pareil terme s'agissant de ma mere, mais il y a visiblement un complot, comprenant malheureusement aussi mes freres et soeurs, qui, officiellement ne voulait pas me laisser vendre mes parts, mais que ma mere a tout de meme rachetées, a 50% de leur valeur officielle, pretendant que le capital de la SCI etait d'environ ~900 000euros, et que les 12.86% me revenait sélevaient a +/- 176 000 (mais qu'elle m'a gentillement arrondi a 200 000 euros!!?)
ce qui, lorsque l'on fait un simple calcul mental, est tout simplement fantaisiste, tout comme son estimation de la fortune restante de ma mere a son deces, qu'il evalue a 1.5 million - alors bien qu'elle vit des interets generés par son gerant de fortune
Est-ce que d'ailleurs un gérant peut il se pretendre gerer quoi que ce soit alors qu'il a confié la gerance a un gerant de fortune ???
Merci pour votre temps et votre aide précieuse,
Meilleures Salutations,
X
La residence principale a été vendue, ainsi que tous les autres immeubles...
Ma mere, qui 'gerait' la SCI (sans jamais n'avoir convoqué d'assemblée generale des associés, refusant meme l'acces aux comptes de la societé) , a demenagée en Suisse au lendemain de la vente, et l'argent de la vente a été transferé en Suisse...
Est ce que la SCI, qui n'a a priori plus lieu d'etre, ne devrait donc pas etre dissoute, et non mise en dormance, comme l'avocat de ma mere me l'a fait comprendre?
Sachant qu'il a lui meme modifié les chiffres de mon acte de cession des parts, reefvaluant mes parts a 50% de la valeur qu'il a transmit a ma mere - qui a du se dire que c'etait une somme trop élevée, et a décidé de 'm'escroquer' (je n'aime pas avoir a utiliser pareil terme s'agissant de ma mere, mais il y a visiblement un complot, comprenant malheureusement aussi mes freres et soeurs, qui, officiellement ne voulait pas me laisser vendre mes parts, mais que ma mere a tout de meme rachetées, a 50% de leur valeur officielle, pretendant que le capital de la SCI etait d'environ ~900 000euros, et que les 12.86% me revenait sélevaient a +/- 176 000 (mais qu'elle m'a gentillement arrondi a 200 000 euros!!?)
ce qui, lorsque l'on fait un simple calcul mental, est tout simplement fantaisiste, tout comme son estimation de la fortune restante de ma mere a son deces, qu'il evalue a 1.5 million - alors bien qu'elle vit des interets generés par son gerant de fortune
Est-ce que d'ailleurs un gérant peut il se pretendre gerer quoi que ce soit alors qu'il a confié la gerance a un gerant de fortune ???
Merci pour votre temps et votre aide précieuse,
Meilleures Salutations,
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Re: message efface pour cause de manque de réponse
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