Conseil juridique pour application mobile du para-médical

[K3nnY]

Bonjour, premièrement excusez moi de poster ce message ici s'il ne s'agit pas du bon domaine.

Je suis infirmier et mes questions concernent une application pour mobile du domaine médical que je suis sur le point de développer:

- Mon application, comme beaucoup de site internet, va proposer des informations (que je compte clarifier, épurer) concernant des médicaments (directement issues des notices de celle-ci, ou de site comme "http://base-donnees-publique.medicaments.gouv.fr/" qui me semblent être soumis à aucun copyright), ai-je le droit de les publier sur mon application ?

- Mon application va contenir également de nombreuses informations issues de mes recherches sur différents sites ou mes supports scolaire, qui eux aussi seront clarifié et vulgarisé pour le grand public, cependant, il m'arrive de copier/coller des phrases type "Le sodium est un élément chimique existant sous la forme d'un ion dans l'organisme, c'est à dire un constituant porteur d'une charge électrique" serais-je poursuivis pour de petits morceaux de phrases tel quel ? (Cette phrase la par exemple est soumise à un copyright)

- Concernant la clarification de ces données, dois-je écrire un quelconque "disclamer" quelque part? Suffira-t-il pour éviter toute poursuite contre moi ?

- Je pensais, lors du démarrage de l'application, mettre une case à cocher à la fin d'un texte d'accueil afin de certifier qu'en poursuivant l'utilisation de l'application, l'utilisateur s'engagerait à utiliser cette application à titre informative et qu'elle ne remplaçait en aucun cas l'avis et les conseils du médecin.
Est-ce juridiquement valable ? Que devrais-je écrire d'autre ?


Merci pour votre attention.
Merci.

[Moderateur-01]

Bonjour,
Oui, vous avez le droit de publier ces notices sur votre application. Par contre vous n'avez pas le droit de faire de copier coller car le droit d'auteur couvre toute création de l'esprit, qu'elle soit une œuvre littéraire (livres, journaux, site web, etc.) dès lors qu'elle est matérialisée, originale et qu'elle est l'expression de la personnalité de l'auteur.
Pour vous protéger il faut justement mettre une case à cocher afin de certifier qu'en poursuivant l'utilisation de l'application, l'utilisateur s'engagerait à utiliser cette application à titre informative et qu'elle ne remplaçait en aucun cas l'avis et les conseils du médecin.

Cordialement,