3 résultats trouvés
- 16 févr. 2016, 11:48
- Forum : Droit des Entreprises
- Sujet : Quelles conséquences pour un code APE non respecté?
- Réponses : 1
- Vues : 591
Quelles conséquences pour un code APE non respecté?
Bonjour, J'espère me trouver dans la bonne section, si ce n'est pas le cas, je m'en excuse, j'ai longuement hésité. Je cherche depuis quelques temps à mettre mon cheval en pension, donc dans une écurie, ou un centre équestre, et j'ai récemment été séduite par écurie qui vient d'ouvrir. Ayant entendu...
- 01 févr. 2016, 15:54
- Forum : Droit pénal
- Sujet : Harcelement moral ex concubin quels recours?
- Réponses : 2
- Vues : 598
Re: Harcelement moral ex concubin quels recours?
Je vous remercie pour votre réponse, comment puis-je procéder? Est-ce qu'un simple courrier a-t-il une chance d'être pris en compte? J'ai lu sur Internet que certaines personnes conseillait de faire faire une attestation par un médecin afin d'appuyer les conséquences physiques et morales de la situa...
- 29 janv. 2016, 22:04
- Forum : Droit pénal
- Sujet : Harcelement moral ex concubin quels recours?
- Réponses : 2
- Vues : 598
Harcelement moral ex concubin quels recours?
Bonjour, Je viens demander votre aide suite à ma récente rupture ( 3 semaines ) avec mon ex conjoint. Depuis cette séparation, il fait tout pour me rendre la vie impossible, c'est un cauchemard. J'ai réussi à lui faire quitter mon appartement, mais il me harcèle par tout les moyens possible. J'ai dû...