3 résultats trouvés

par EveyH
16 févr. 2016, 11:48
Forum : Droit des Entreprises
Sujet : Quelles conséquences pour un code APE non respecté?
Réponses : 1
Vues : 591

Quelles conséquences pour un code APE non respecté?

Bonjour, J'espère me trouver dans la bonne section, si ce n'est pas le cas, je m'en excuse, j'ai longuement hésité. Je cherche depuis quelques temps à mettre mon cheval en pension, donc dans une écurie, ou un centre équestre, et j'ai récemment été séduite par écurie qui vient d'ouvrir. Ayant entendu...
par EveyH
01 févr. 2016, 15:54
Forum : Droit pénal
Sujet : Harcelement moral ex concubin quels recours?
Réponses : 2
Vues : 598

Re: Harcelement moral ex concubin quels recours?

Je vous remercie pour votre réponse, comment puis-je procéder? Est-ce qu'un simple courrier a-t-il une chance d'être pris en compte? J'ai lu sur Internet que certaines personnes conseillait de faire faire une attestation par un médecin afin d'appuyer les conséquences physiques et morales de la situa...
par EveyH
29 janv. 2016, 22:04
Forum : Droit pénal
Sujet : Harcelement moral ex concubin quels recours?
Réponses : 2
Vues : 598

Harcelement moral ex concubin quels recours?

Bonjour, Je viens demander votre aide suite à ma récente rupture ( 3 semaines ) avec mon ex conjoint. Depuis cette séparation, il fait tout pour me rendre la vie impossible, c'est un cauchemard. J'ai réussi à lui faire quitter mon appartement, mais il me harcèle par tout les moyens possible. J'ai dû...