5 résultats trouvés
- 30 oct. 2018, 19:43
- Forum : Droit pénal
- Sujet : COMPRENDRE SON AVIS DE CLASSEMENT ET FAIT "INSPECTION DU TRAVAIL"
- Réponses : 1
- Vues : 896
COMPRENDRE SON AVIS DE CLASSEMENT ET FAIT "INSPECTION DU TRAVAIL"
Bonjour. Travaillant dans une commune depuis 1993, J'ai déposé plainte en 2012 contre X pour Harcèlement moral,discrimination syndical, et contre des personnes nommés pour "dénonciation calomnieuse", ces derniers rappelé à la loi en 2010 sur ce même fondements. Amenant malgré des preuves e...
- 31 oct. 2016, 18:54
- Forum : Droit pénal
- Sujet : Cherche à comprendre le rôle de mon avocat?
- Réponses : 5
- Vues : 1192
Re: Cherche à comprendre le rôle de mon avocat?
J'ai perdu beaucoup de temps déjà et d'énergie, beaucoup trop. Etre accusé par un Maire de chose aussi grotesque que d'avoir provoqué la perte de cheveux d'une personne qui n'en avait pas, et ne pas réussir à faire valoir que ce responsable déjà sanctionné pour dénonciation calomnieuse ment à nouvea...
- 31 oct. 2016, 17:53
- Forum : Droit pénal
- Sujet : Cherche à comprendre le rôle de mon avocat?
- Réponses : 5
- Vues : 1192
Re: Cherche à comprendre le rôle de mon avocat?
Grand merci pour votre réponse. Je pense que je vais en informer qui de droit. J'ai malheureusement l'impression d'être dans un cauchemar. La situation qu en a écoulé auprès du Procureur est la suivante. La convocation pour mon audition est tombé sur une gréve des avocats. Mon avocate m'a demandé de...
- 29 oct. 2016, 15:59
- Forum : Droit pénal
- Sujet : Cherche à comprendre le rôle de mon avocat?
- Réponses : 5
- Vues : 1192
Re: Cherche à comprendre le rôle de mon avocat?
Je vous remercie de votre réponse. Devant le courriel reçu et sauf mauvaise interprétation de ma part, rien n'apparait de tous cela sauf l'avancé. Elle me demande juste mes observations, lesquels ne me semble pouvant être faite devant le fait que je n'ai aucun éléments. Pour être plus précis sur ce ...
- 28 oct. 2016, 20:45
- Forum : Droit pénal
- Sujet : Cherche à comprendre le rôle de mon avocat?
- Réponses : 5
- Vues : 1192
Cherche à comprendre le rôle de mon avocat?
Bonjour. Suite à une plainte déposé en février 2012, je suis suivi dans cette affaire par un avocat sous l"aide juridictionnelle. Ce jour, elle m'adresse l"email suivant: " Cher Monsieur, J'ai reçu la copie du réquisitoire définitif du Procureur de la République , qui demande le non-l...