Juridissimo

bonjour

un particulier a t-il le droit d'imprimer et de distribuer un flyer faisant la promotion d'un magazine gratuit à but non commercial ne générant aucun revenu publicitaire?

merci pour vos réponses

Bonjour,
Il ne peut pas le faire sans avoir l'autorisation de l’auteur de flyer.
Cordialement,

merci mais je pense que je me suis mal exprimée

le particulier conçoit lui même le flyer et le fait imprimer

cordialement