Location des baby-foot à durée indéterminée et à titre gratuit
Posté : 11 déc. 2014, 12:07
Bonjour à tous,
Je vous serais très reconnaissant si vous pouvez m'aider sur les points suivants:
En effet, j'aimerais créer une entreprise de location des baby-foot à durée indéterminée et à titre gratuit. Mes revenus seraient les pièces que les joueurs mettront pour faire des parties.
1) Est-ce que c'est légal de louer un bien mobilier durable sans contrepartie / loyer ?
2) Si oui, comment justifier l'entrée d'argent dans l'entreprise ? Puis-je, tout simplement, faire un contrat de location d'une part, et générer moi-même des quittances / factures / documents en interne pour dire que, par exemple, un tel baby-foot m'a apporté tant d'argent pour une telle période, sans faire intervenir le "preneur". En effet, je n'aimerais pas qu'il découvre combien je gagne, car sinon il va peut-être vouloir acheter un même baby-foot et recevoir la totalité des bénéfices.
3) Je paye la TVA quand j'achète un baby-foot. Mais comment cela se passe quand je mets l'argent généré par ce-dernier sur le compte professionnel ? Je suppose qu'il n'y a pas de TVA à appliquer, et que je serais imposé sur les bénéfices en temps et en heure.
Je vous en remercie par avance de votre aide et de vos conseils.
Bien cordialement,
Lentrepreneur.
Je vous serais très reconnaissant si vous pouvez m'aider sur les points suivants:
En effet, j'aimerais créer une entreprise de location des baby-foot à durée indéterminée et à titre gratuit. Mes revenus seraient les pièces que les joueurs mettront pour faire des parties.
1) Est-ce que c'est légal de louer un bien mobilier durable sans contrepartie / loyer ?
2) Si oui, comment justifier l'entrée d'argent dans l'entreprise ? Puis-je, tout simplement, faire un contrat de location d'une part, et générer moi-même des quittances / factures / documents en interne pour dire que, par exemple, un tel baby-foot m'a apporté tant d'argent pour une telle période, sans faire intervenir le "preneur". En effet, je n'aimerais pas qu'il découvre combien je gagne, car sinon il va peut-être vouloir acheter un même baby-foot et recevoir la totalité des bénéfices.
3) Je paye la TVA quand j'achète un baby-foot. Mais comment cela se passe quand je mets l'argent généré par ce-dernier sur le compte professionnel ? Je suppose qu'il n'y a pas de TVA à appliquer, et que je serais imposé sur les bénéfices en temps et en heure.
Je vous en remercie par avance de votre aide et de vos conseils.
Bien cordialement,
Lentrepreneur.