Bonjour,
Suite à une plainte pour diffamation publique pour constitution de partie civile que j'avais déposée, j'ai été entendu par une juge qui ne m'a pas laissé vraiment m'exprimer, je n'ai pas pu montrer des pièces supplémentaires à charge. Je me suis senti considéré comme un coupable, et je me suis senti agressé. Le résultat était évident : elle a prononcé une ordonnance de non-lieu. En conséquence j'ai fait appel, appel pris en compte dans les délais par la CA. Je viens de recevoir un avis d'audience à la CA.
En conséquence, je vais prendre un avocat. Pour cela, je voudrais savoir si je peux ajouter au dossier avant l'audience les pièces supplémentaires à charge, que je n'ai pas pu donner lors de l'échange avec le juge.
Merci de vos réponses
Peut-on ajoputer des pièces supplémentaires en appel
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Re: Peut-on ajoputer des pièces supplémentaires en appel
Bonjour,
Oui, c'est possible.
Cordialement,
Oui, c'est possible.
Cordialement,
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