Juridissimo

Bonjour,

Je suis actuellement en train de me renseigner pour être auto-entrepreneur afin d’ouvrir une boutique en ligne permettant de vendre des créations artisanal de type pixel art.

Elles sont réalisées en perles à repasser de façon artisanal et s'inspire de personnages de jeux vidéo/mangas/comics etc... elles ne sont pas 100% identiques, certains pixels ne sont pas à la même position, les couleurs ne correspondent pas totalement, parfois je refait une partie d'un model car il ne me plait pas.

Je me demandais donc si j'encourais quelque chose vis à vis des créateurs de ces jeux vidéos/mangas/comics à partir du quelles je fait mes pixel art même si j'effectue des modifications sur les modèles de base. Et si jamais je n'ai pas le droit sans l'accord des auteurs savez-vous s'il existe un moyen de pouvoir avoir une autorisation globale sans les contacter tous ? (via un organise qui demande une cotisation ou autre).

Merci par avance de vos réponses !

Bonjour,

L’utilisation d’une œuvre relève du droit de reproduction, défini à l'article L122-3 du Code de la propriété intellectuelle qui dispose que : « la reproduction consiste dans la fixation matérielle de l’œuvre par tous procédés qui permettent de la communiquer au public d'une manière indirecte ».
La reproduction est l'un des droits qui caractérisent le droit d'exploitation d’une œuvre (article L122-1 du Code de la propriété intellectuelle). C’est un droit patrimonial qui appartient à l’auteur et que celui-ci peut céder, à titre gratuit ou onéreux.
Le droit français impose donc l'obligation de requérir l'accord préalable de l'auteur de l’œuvre avant toute ré-utilisation. Aux termes de l'article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle, la reproduction de l’œuvre en l'absence d'autorisation de l'auteur est un acte illicite. En tant que créateur, l’auteur de matériel est seul en droit de les exploiter ( CPI, art. L. 123-1 ). En ce sens, il peut signer des contrats avec des sociétés pour confier à ces dernières les droits de les commercialiser pour son compte (CPI, art. L. 131-2 et L. 131-3 ) auprès de sites internet, banques d’images, etc.
Cordialement,