La SACEM me réclame de l'argent et m'envoie une injonction de payer.
Posté : 06 janv. 2018, 16:39
Bonjour.
Nous avons reçu ce jour, glissée sous notre porte une lettre d'un huissier nous demandant de venir retirer une injonction de payer au profit de la SACEM.
Depuis un moment la SACEM nous envoyait des factures, à chaque fois je répondais par courrier ou mail pour contester et je n'ai jamais eu de réponse. Car le problème c'est que nous avons diffusé une radio la 1ère année de notre activité ( 2009 ) et ensuite nous sommes passés par un site proposant de la musique libre de droit.
Sur un des courriers ils disent qu'ils sont passés un jour de 2011 et nous diffusions de la radio. Et j'avoue que cette année là cela est possible que pendant une 15 aine de jours nous l'avons fait ( et comme par hasard la personne est passée dans ce laps de temps ) . Mais nous l'avons fait car nous avions une panne d'internet ce qui nous empêchait de diffuser par le site internet.
Une fois internet revenu nous avons pu réutiliser le site internet diffuseur de musique. Et nous n'avons jamais remis aucune radio.
Je voulais donc savoir quelles sont les possibilités qui me sont offertes pour contester cette injonction. J'ai envoyé en recommandé un nouveau courrier ce jour à la sacem mais je pense que cela ne suffit pas, surtout si ils l'ignorent encore.
Merci par avance pour votre aide.
Nous avons reçu ce jour, glissée sous notre porte une lettre d'un huissier nous demandant de venir retirer une injonction de payer au profit de la SACEM.
Depuis un moment la SACEM nous envoyait des factures, à chaque fois je répondais par courrier ou mail pour contester et je n'ai jamais eu de réponse. Car le problème c'est que nous avons diffusé une radio la 1ère année de notre activité ( 2009 ) et ensuite nous sommes passés par un site proposant de la musique libre de droit.
Sur un des courriers ils disent qu'ils sont passés un jour de 2011 et nous diffusions de la radio. Et j'avoue que cette année là cela est possible que pendant une 15 aine de jours nous l'avons fait ( et comme par hasard la personne est passée dans ce laps de temps ) . Mais nous l'avons fait car nous avions une panne d'internet ce qui nous empêchait de diffuser par le site internet.
Une fois internet revenu nous avons pu réutiliser le site internet diffuseur de musique. Et nous n'avons jamais remis aucune radio.
Je voulais donc savoir quelles sont les possibilités qui me sont offertes pour contester cette injonction. J'ai envoyé en recommandé un nouveau courrier ce jour à la sacem mais je pense que cela ne suffit pas, surtout si ils l'ignorent encore.
Merci par avance pour votre aide.