Droit d'auteur - Histoires anonymes et publications de livre.

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Kamus
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Droit d'auteur - Histoires anonymes et publications de livre.

Message par Kamus »

Bonjour,

Je fais partie de l'équipe d'un site qui propose, via son blog, des histoires "Horrifiques", appelées Creepypasta.
Les creepypastas servent généralement à effrayer les internautes. Un ou une creepypasta est une histoire étrange et souvent inquiétante diffusée sur Internet, pouvant se décliner sous plusieurs formats (image, vidéo, fichier son, texte accompagné d'images, de vidéos, de sons, etc.).

Ces histoires sont généralement anonymes, et c'est un peu le but de ces histoires, le fait qu'il y ai un auteur particulier nuirait à leur véracité et à leur statut de "légendes urbaines"

Depuis peu, nous avons pour idée de passer quelques histoires publiées sur notre blog au format livre. Mais il reste quelques questions juridiques :

- Puisque ces histoires sont sensées être anonymes, des auteurs pourraient t'il faire valoir leur droit d'auteur ?
- Si oui, puisqu'il s'agit d'un texte publié sur internet, comment peuvent ils prouver que c'est leur texte ?
- En conclusion, pour chaque histoire publiée, faut t'il avoir l'autorisation écrite du "présumé" auteur ?

Merci à vous !
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Re: Droit d'auteur - Histoires anonymes et publications de livre.

Message par Moderateur-01 »

Bonjour,
Nous vous informons que la personne qui reproduit sans autorisation de l'auteur une œuvre sur un serveur Internet pour mettre celle-ci à la disposition du public commet un acte de contrefaçon (articles L 335-2 et L 716-9 du CPI). La contrefaçon est un délit civil (passible de dommages-intérêts) et un délit pénal (passible d'un emprisonnement de deux ans et d'une amende de 150 000 euros).
Dans le cas de figure Il y a atteinte au droit d’auteur. Vous devez alors avoir l'autorisation préalable des auteurs.
Cordialement,
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