Contrats audiovisuels - Droit à l'image et participation

[Blast75]

Bonsoir,

Je viens de réaliser un court métrage avec une équipe entièrement bénévole. Toutefois, il m'a été proposé que mon court métrage soit représenté par un agent de vente pour la diffusion en festival (notamment au prochain festival de Clermont Ferrand) et peut être à des fins commerciales. Je me permets de lancer une requête sur la possibilité de rédiger des contrats ou des attestations avec mon équipe afin que tous puissent bénéficier d'un juste retour (en participation) si admettons le film est commercialisé (retour sur ventes télé, retour sur ventes vod, retour sur ventes dvds, etc.)

J'ai lu ici et là des choses. J'ai tenté de me bouquiner sur le sujet et le principe du contrat de participation mais je ne trouve rien de concret.
J'ai, avant le tournage, fait signer à toute mon équipe une attestation sur le droit à l'image et de diffusion sur ce projet entièrement bénévole.
Toutefois, je me vois mal leur faire à l'envers dans le futur et pour l'implication totale de mon équipe je trouverais ça juste de réviser leur droit.

Est-ce qu'éventuellement, je peux les créditer en tant que partenaire associé/producteur associé?
Je ne sais pas quel type de contrat est le plus adapté à ce type de participation en fait.

En attente de vous lire,

Blast75

[Moderateur-01]

Bonjour,
Dans le cas de figure vous pouvez faire un contrat d’association à la production d’œuvres cinématographiques.
Cordialement,

[Blast75]

Bonjour,

Merci pour cette réponse. Si j'ai bien compris, je peux donc appliquer un contrat de production associé ?
Existe-t'il un livre traitant des spécificités de ce type de contrat dans le commerce? Si oui, auriez-vous un titre à me suggérer ?

Bien à vous,
Encore merci pour votre soutien,

Blast75