Vol de contenu, article, images et logo sur un blog

[sarahg]

Bonjour à tous,
J'ai rédigé pendant près de 10 ans un blog de cuisine. Ayant une vie professionnelle bien chargée, j'ai délaissé mon nom de domaine qui a donc expiré. Le temps que je m'en aperçoive mon nom de domaine avait été racheté et mis aux enchères sur un site....
Il a été racheté (uniquement le nom de domaine) et il est désormais utilisé par une personne qui a camouflé l'ensemble de son identité.

Mon blog est resté tel quel ou presque, tous mes articles ont été "aspirés", mes images, mes recettes, mon logo... J'ai tenté une approche cordiale auprès de l'hébergeur de ce nouveau propriétaire (qui a transmis un email). Déposé une plainte auprès de l'afnic. Il semblerait que tout le monde s'en fout.

Ce blog ne représentait aucun apport d'argent de mon côté mais moralement il est difficile de voir ma vie/mes idées/mes photos et mon histoire personnelle être utilisée par une autre personne que moi.

Quelles suites possibles ? Merci d'avance pour vos bons conseils.

[Juri-Info]

Je comprends parfaitement votre frustration face à cette situation où votre contenu créatif et personnel a été repris sans votre consentement. Voici quelques pistes pour essayer de régler cette affaire :

Droit d'auteur : En France, comme dans de nombreux pays, les œuvres de l'esprit (textes, photos, recettes, logos) sont protégées par le droit d'auteur dès leur création, sans nécessité d'une quelconque démarche d'enregistrement. Vous détenez donc les droits sur votre contenu et pouvez agir contre leur utilisation non autorisée.

Contacter l'hébergeur : Vous avez déjà contacté l'hébergeur, ce qui est une bonne première étape. La loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) impose aux hébergeurs de retirer ou de rendre inaccessible le contenu manifestement illicite dès lors qu'ils en ont été dûment informés. Insistez auprès de l'hébergeur en leur fournissant des preuves de votre propriété sur le contenu.

Notification DMCA : Si le site est hébergé aux États-Unis ou dans un pays respectant les procédures DMCA, vous pouvez envoyer une notification de retrait DMCA directement à l'hébergeur.

Action en justice : Vous pouvez engager une action en justice pour contrefaçon de droit d'auteur. Cela peut aboutir au retrait du contenu et, potentiellement, à une indemnisation pour le préjudice subi.

Internet Corporation for Assigned Names and Numbers (ICANN) : Pour les questions liées spécifiquement au nom de domaine, vous pourriez envisager une procédure UDRP (Uniform Domain-Name Dispute-Resolution Policy) si vous estimez que le nom de domaine vous a été pris de manière abusive. Cette procédure est gérée par l'ICANN et permet dans certains cas de récupérer un nom de domaine.

Conseil juridique : Consulter un avocat spécialisé en propriété intellectuelle pourrait vous fournir une assistance précieuse dans la démarche à suivre, notamment pour rédiger correctement vos notifications et, si nécessaire, engager une procédure judiciaire.

Il est important de rassembler toutes les preuves de votre propriété intellectuelle sur le contenu (créations originales, dates de publication, etc.) pour appuyer vos démarches. Bien que le processus puisse sembler décourageant, vos droits d'auteur vous donnent un fondement légal solide pour agir.