Mitoyennété d'une cheminée sur un mur privé ?

[Leonie]

Bonjour,

Ma question est peut-être un peu compliqué.
Nous avons acheté une partie d'un bien immobilier qui était auparavant contiguë.
Nous avons une grange sur laquelle est construite une maison moderne (donc deux étages en totalité). Attenante il y a une petite maison du voisin (1 étage), jumélée au RDC de notre grange. Notre maison moderne surplombe la propriété attenante du voisin.

Le problème est la cheminée.
Le conduit de la cheminée mène dans la maison du voisin mais il est construit sur le mur extérieur de notre maison qui surplombe la maison voisine, donc sur notre mur privé.
Mais cette conduite se trouve apparemment à moitie sur notre mur privé et l'autre moitié est intégré dans notre mur privé (donc fait partie de notre mur) et partiellement de notre toit.

Donc une situation compliquée:
Est-ce que la conduite de la cheminée est considerée dans ce cas comme mitoyenne sur un mur privé?
Si oui, comment cette situation est à évaluer en ce qui concerne l'utilisation et l'entretien de la cheminée au niveau des droits et obligations?
Le voisin utilise la cheminée toute seule. Est-ce que nous avons le droit d'installer notre propre accès de notre côté pour avoir aussi une cheminée? La conduite mène uniquement dans la maison voisine? Il n'y a qu'un seul tuyau.
Est-ce que le voisin doit nous demander notre accord avant de faire des modifications sur cette conduite de cheminée? Pour l'information: Il a fait des modifications par un non-professionel et aparemment non conformes aux normes (hauteur du cheminée etc.). Par exemple il a installé un chapeau sur cette cheminée fixé sur le tuyau de la conduite. Lorsqu'il fait beaucoup de vent, nous avons des bruits immenses dans notre maison (par la vibration le tuyau la conduite bat contre le paroir intérieur de la conduite de cheminée et donc notre mur privé). Donc des nuissances sonores qui n'existait pas avant.

Je vous serais très reconnaissant pour votre clarification.

Bien cordialement

Leonie

[Moderateur-01]

Bonjour,
Il faut voir avec votre notaire ou votre conseil habituel afin d'étudier les documents relatives à cette construction afin d'apporter une réponse à vos questions.
Cordialement,

[Leonie]

Bonjour,

Merci pour votre réponse.
Dans l'acte de vente, ces faits ne sont pas mentionnés.
En fait, il s'agit des informations générales en ce qui concerne une cheminée mitoyenne sur un mur privé.
Donc les droit et obligations dans ce cas.

Dans notre cas des modifications, voir des dégradations par des travaux effectués par notre voisin.
Comme la conduit de cheminée descende chez lui et non chez nous, c'est lui qui utilise la cheminée. Il y a des obligations particulières à respecter pour lui?
Existe-il des prescriptions, des lois qu'on peut consulter pour des telles situations?

Merci d'avance.

Cordialement

Leonie.