Diffamation sur internet suite à un extrait de livre

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Tof13
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Diffamation sur internet suite à un extrait de livre

Message par Tof13 »

Bonjour en citant la phrase d'un livre sur Twitter la personne concernée me menace de me poursuivre pour diffamation, est ce que je risque quelque chose ?
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Moderateur-01
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Re: Diffamation sur internet suite à un extrait de livre

Message par Moderateur-01 »

Bonjour,
Le premier alinéa de l’article 29 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse dispose que « Toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est une diffamation. ». Ainsi, pour que soit caractérisée la diffamation, il faut en principe : une allégation ou imputation d’un fait précis et déterminé ; une allégation ou imputation d’un fait attentatoire à l’honneur ou à la considération. Il s’agit ici de protéger la réputation d'une personne dans la sphère publique : si l’honneur est une conception personnelle et que la considération correspond davantage à l’image que l’on peut donner de soi aux autres, les deux notions ont tendance à se confondre et seront appréciées objectivement par le juge ; les propos litigieux doivent en principe viser une personne ou un groupe de personnes déterminées, ou au moins déterminables, ce qui signifie qu’une identification doit pouvoir être possible.
En pratique, l’auteur des propos litigieux doit avoir eu conscience de porter atteinte à l’honneur ou à la considération d’autrui. Néanmoins, que les victimes de la diffamation se rassurent, l’intention de diffamer est présumée. Il appartient donc à la personne que l’on accuse de diffamation de prouver sa bonne foi. Pour une diffamation en public (sur Internet) (articles 32 et 33 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse) vous encourez une amende de 12 000€.
Cordialement,
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