publication de citations et extraits de livres et droits d'auteurs

[Davidt]

Bonjour,
je suis administrateur d'un groupe Facebook, dont l'objet est la publication de citations en images d'un auteur américain très connu de livres
en développement personnel . Au début je ne publiais que des citations en images et puis comme j'ai tous ses livres en français, j'ai commencé à accompagner ces images d'extraits incluant la citation pour la remettre dans son contexte et pour une meilleur compréhension, et puis je me suis emballé en accompagnant ces citations d'extraits de plus en plus important allant jusqu'à plusieurs dizaines de lignes. Quelqu'un du groupe m'a contacté, me faisant remarquer qu'il y avait des droits d'auteur à respecter et que je ne pouvais pas publier de si longs textes sans autorisation de l'éditeur américain surtout que dans chaque livre il y avait ce texte : "No part of this book may be reproduced by any mechanical, photographic or electronic process, or in the form of a photographic recording, nor may it be stored in a retrieval system, transmitted or otherwise copied for public or private use without the written permission of the publisher". Du coup je me demandais quelle marge de manœuvre j'avais juridiquement par rapport à la taille de citations que l'on peut publier.... s'il y a un nombre de mots à ne pas dépasser... que dit la loi française ou américaine... Merci d'avance. Cordialement

[Moderateur-01]

Bonjour,
selon l’article L122-5a du Code de la Propriété intellectuelle, lorsque l'œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées. Mais aux termes du Code de la propriété intellectuelle, la citation doit être « courte ». Cette brièveté s’apprécie non seulement par rapport à l’œuvre de départ (il ne faut pas reproduire une part trop importante de l’œuvre citée) mais aussi par rapport à l’œuvre d’arrivée (il n’est pas possible de ne constituer son ouvrage que de citations). C’est ainsi qu’une trentaine de citations rassemblées dans une plaquette seront considérées comme une contrefaçon, alors que les mêmes citations intégrées à une étude de deux cents pages bénéficieront de l’exception légale. Le critère dominant reste celui de la concurrence entre l’œuvre qui cite et l’œuvre citée. La première ne doit en aucun cas pouvoir se substituer à la seconde. Cordialement,

[Pensee]

Bonjour, j'ai aussi une page de citations sur instagram, par contre.

J'affiche toujours le nom de l'auteur sur mes publications.

Je me demandais pour ce qui est des affirmations que je trouve sur un site internet. Si je trouve 30 affirmations qui me plaisent sur le même site est-ce qu'il est légal de les publier librement ou dans faire la vente ?

En les mélangeant avec d'autres citations de d'autres sites !

Est-ce qu'une affirmation de moins de 15 mots peut réellement appartenir à quelqu'un ?

Le problème est peut-être le fait que je veux en prendre plusieurs à la même place !

J'aimerais avoir un avis pour m'éclairer sur ce sujet svp.

Merci pour votre temps !

[Pensee]

Bonjour, est-ce que ma question à été oublié ? merci

[Moderateur-01]

Bonjour,
Pas de problème puisque vous citer le nom de l'auteur.
Cordialement,

[Pensee]

Bonjour, pour les affirmations je ne citerai pas les auteurs est-ce que cela est légal?

Lisez le paragraphe que j'ai écris plus haut pour bien comprendre l'étendu de ma question svp !
Cordialement !

[Moderateur-01]

Bonjour,
Non il faut citer les auteurs des citations si non il faut avoir leurs accords.
Cordialement,

[Pensee]

Bonjour, si j'utilise l'affirmation

Je suis beau

Vous me dites que je dois demander l'accord de quelqu'un ?
Non certainement pas cette affirmation n'appartient à personne, n'est-ce pas ?

Donc, en quoi ceci serait différent pour une affirmation différente?

Cordialement,

[Pensee]

Bonjour, si j'utilise l'affirmation

Je suis beau

Vous me dites que je dois demander l'accord de quelqu'un ?
Non certainement pas cette affirmation n'appartient à personne, n'est-ce pas ?

Donc, en quoi ceci serait différent pour une affirmation différente?

Cordialement,

[Pensee]

Pourquoi vous ne répondez pas ?
Cette question est sérieuse ?