accusée de plagiat par une marque pour avoir réalisé un diy

Sujets ayant trait à l'utilisation des technologies, internet, e-commerce ...
Règles du forum
Recommandation : consultez les Règles d'usage du Forum et conformez-vous à la Charte du Forum Juridissimo.
Merci de respecter le principe d'anonymisation (pas de nom de personne physique ou morale, ni de marque).
Répondre
Avatar du membre
Auroremu
Nouveau membre
Nouveau membre
Messages : 2
Enregistré le : 26 juin 2016, 19:57

accusée de plagiat par une marque pour avoir réalisé un diy

Message par Auroremu »

Bonsoir,

Il y a quelques temps de ça j'ai réalisé un DIY sur mon blog afin de réaliser des boucles d'oreilles, modèle d'une petite marque que j'avais vu.

Ce soir j'ai reçu un message via instagram de la part de cette "marque" qui me menace de poursuite judiciaire, voici son message :

" Bonjour, nous venons de prendre connaissance de votre article sur votre blog concernant notre modèle de boucles d'oreilles ORANA. Tout d'abord nous voulions vous préciser que ce modèle est déposé et protégé. (Je doute que ce soit vrai)
Par la suite dès demain nous serons obligés de mettre en place une procédure judiciaire suite à un plagiat et un contenu abusif. Il serait préférable pour vous de retirer sur votre blog cet article ainsi que que votre post sur Instagram. Nous allons également signaler votre post indésirable à instagram. Nous espérons que vous comprenez notre démarche. Ce que vous proposez dans votre article est un plagiat à l'identique et cela est illégal"

Qu'en pensez-vous ? dois-je prendre ces menaces au sérieux ou les ignorer ?

Pour moi cela reste de la simple intimidation mais j'aimerais en être sûre.
Avatar du membre
Moderateur-01
Modérateur
Modérateur
Messages : 17573
Enregistré le : 03 nov. 2013, 17:51
Twitter ID : juridissimo
Google+ ID : +JuridissimoDotCom

Re: accusée de plagiat par une marque pour avoir réalisé un diy

Message par Moderateur-01 »

Bonjour,
Pour la marque, le titulaire est celui sous le nom duquel la marque est déposée ou son ayant cause. Les actions civiles liées aux atteintes portées à une marque sont du ressort des Tribunaux de grande instance. Nous pensons que vous devez prendre au sérieux leur demande. Si non, ils peuvent vous attaquer pour contrefaçon.
Cordialement,
Avatar du membre
Auroremu
Nouveau membre
Nouveau membre
Messages : 2
Enregistré le : 26 juin 2016, 19:57

Re: accusée de plagiat par une marque pour avoir réalisé un diy

Message par Auroremu »

Bonjour,

J'ai vérifié sur l'INPI, leur nom de marque est bien déposé mais aucun modèle n'a été déposé par le titulaire donc ce qu'ils m'ont dit n'étaient que pour m'impressionner.
Je n'avais pas précisé l'objet du DIY, ce sont des boucles d'oreilles. Le fait que j'ai pu me procurer les mêmes apprêts qu'eux pour faire exactement le même modèle ça craint pour une marque dite "originale".
Répondre
  • Sujets similaires
    Réponses
    Vues
    Dernier message