séparation et clause de solidarité dans un bail locatif
Posté : 03 juin 2014, 10:56
bonjour, je me permets de déposer ici quelques questions pour un ami dans la tourmente.
Il vit en union libre depuis 6 ans (pas d'enfant en commun avec sa conjointe) Ils sont tous les deux titulaires du bail de location d'un bien à usage d'habitation signé en mai 2011 pour une durée initiale de 6 ans. le bail contient une clause de solidarité.
Mon ami subi des violences verbales, psychologiques, et parfois physiques par sa conjointe.
Il n'est pas en état d'aller porter plainte ou faire main courante car il pense que la police va se moquer de lui, et que cela ne servira à rien, voire que cela sera pire si sa conjointe est convoquée : elle risque de s'en prendre à lui physiquement : il est donc tétaniser par la peur. Elle a déjà à plusieurs reprises commis des exactions : elle a brulé ses habits, cassé des meubles, cassé son matériel hifi et son, lui appartenant, voler ses papiers etc... je fais court car la liste est longue.
Dans le couple, c'est lui qui paie le loyer, les charges de la location (eau, électricité, internet, etc..) elle paie les achats alimentaires.
Elle s'est fait licenciée de son travail suite à un arrêt pour dépression et a refusé le reclassement proposé par son employeur.
Sous les coups de sa conjointe, il s'est juste débattu et l'a repoussé : elle n'avait rien d'apparent mais est allé porté plainte selon ses dires pour coups et blessures mais il n'en a pas la preuve : menace ? pression ? on ne sait pas.
1/ peut il abandonner le domicile ? quelle procédure ? pour ne pas être poursuivi par le bailleur au titre de la clause de solidarité ?
2/ peut-on exiger la présence de la police pour qu'il fasse son déménagement sans qu'elle s'en prenne à lui, à son matériel et aux gens qui l'aideront à déménager ?
3/ cette personne est suivi par un psy : peut-il aller rencontrer le psy à son insu et lui dire ce qu'il vit afin que le psy fasse soigner cette dame ?
merci de vos réponses et de votre aide
cordialement
Il vit en union libre depuis 6 ans (pas d'enfant en commun avec sa conjointe) Ils sont tous les deux titulaires du bail de location d'un bien à usage d'habitation signé en mai 2011 pour une durée initiale de 6 ans. le bail contient une clause de solidarité.
Mon ami subi des violences verbales, psychologiques, et parfois physiques par sa conjointe.
Il n'est pas en état d'aller porter plainte ou faire main courante car il pense que la police va se moquer de lui, et que cela ne servira à rien, voire que cela sera pire si sa conjointe est convoquée : elle risque de s'en prendre à lui physiquement : il est donc tétaniser par la peur. Elle a déjà à plusieurs reprises commis des exactions : elle a brulé ses habits, cassé des meubles, cassé son matériel hifi et son, lui appartenant, voler ses papiers etc... je fais court car la liste est longue.
Dans le couple, c'est lui qui paie le loyer, les charges de la location (eau, électricité, internet, etc..) elle paie les achats alimentaires.
Elle s'est fait licenciée de son travail suite à un arrêt pour dépression et a refusé le reclassement proposé par son employeur.
Sous les coups de sa conjointe, il s'est juste débattu et l'a repoussé : elle n'avait rien d'apparent mais est allé porté plainte selon ses dires pour coups et blessures mais il n'en a pas la preuve : menace ? pression ? on ne sait pas.
1/ peut il abandonner le domicile ? quelle procédure ? pour ne pas être poursuivi par le bailleur au titre de la clause de solidarité ?
2/ peut-on exiger la présence de la police pour qu'il fasse son déménagement sans qu'elle s'en prenne à lui, à son matériel et aux gens qui l'aideront à déménager ?
3/ cette personne est suivi par un psy : peut-il aller rencontrer le psy à son insu et lui dire ce qu'il vit afin que le psy fasse soigner cette dame ?
merci de vos réponses et de votre aide
cordialement