Menace de pousuite pour "Rupture abusive de pourparler"
Posté : 11 juin 2015, 00:12
Bonjour a tous,
J'ai aujourd'hui besoin de vos conseil pour me rassurer.
Avec ma compagne nous voulions acheter un appartement en région parisienne. Apres une visite d'un appartement nous avons fais une première proposition avec comme clause suspensive "sous réserve que les diagnostics ne présentes pas d'anomalies majeures" car au moment de l'offre les diagnostics n'avaient pas été faits.
L'offre fut acceptée.
Apres quelques échange sur les dates possibles de signature et remise éventuelle des clés etc, nous avons reçu les diagnostics qui mentionnaient la présence d'amiante, quelques anomalies au niveaux du gaz, et plusieurs anomalies du réseau électrique de l'appartement (surtension, mauvais ampérage du compteurs etc), ce qui nous a surpris car selon la vendeuse, tout était bon, aucune mention d'amiante oralement, Electricité au norme.
Nous avons donc annulé l'offre (en dehors des 7 jours de rétractation) suite a la réserve d'anomalies de diagnostics émise lors de l'offre pour nous permettre de réfléchir et d’éventuellement chiffrer les travaux, si travaux nous souhaiterions faire.
Nous avons finalement fais une offre plus basse en prenant en compte les travaux a effectuer, suite à laquelle la vendeuse nous a mis en attente sans l'avoir acceptée car elle devait avoir une visite pouvant aboutir sur une autre offre, nous avons donc attendu mais entre temps nous avons visité d'autre appartement.
De notre coté nous avons trouvé un appartement qui en fin de compte nous plais et surtout sans amiante.
Ayant reçu des nouvelles de la vendeuse du première appartement nous ayant mis en attente, celle ci nous annonce qu'elle a eu une offre d'une autre personne mais qu'elle souhaite en discuter avec nous.
Nous lui avons expliqué la situation et nous nous sommes rétractés de la seconde offre plus basse (cette fois ci dans les 7 jours de rétractation).
La vendeuse nous accuses d'avoir utilisé les diagnostics comme moyen de négociation du prix et nous menace de nous poursuivre pour rupture abusive de pourparler.
Nous sommes inquiets car nous n'avons jamais été de mauvaise foi et n'avions pas l'intention de nuire a quiconque.
Qu'en pensez vous? Avons nous des raisons de nous inquiéter? Nous ne pourrions supporter des frais de justices vu nos situations professionnelles.
Merci par avance, votre aide nous est précieuse.
J'ai aujourd'hui besoin de vos conseil pour me rassurer.
Avec ma compagne nous voulions acheter un appartement en région parisienne. Apres une visite d'un appartement nous avons fais une première proposition avec comme clause suspensive "sous réserve que les diagnostics ne présentes pas d'anomalies majeures" car au moment de l'offre les diagnostics n'avaient pas été faits.
L'offre fut acceptée.
Apres quelques échange sur les dates possibles de signature et remise éventuelle des clés etc, nous avons reçu les diagnostics qui mentionnaient la présence d'amiante, quelques anomalies au niveaux du gaz, et plusieurs anomalies du réseau électrique de l'appartement (surtension, mauvais ampérage du compteurs etc), ce qui nous a surpris car selon la vendeuse, tout était bon, aucune mention d'amiante oralement, Electricité au norme.
Nous avons donc annulé l'offre (en dehors des 7 jours de rétractation) suite a la réserve d'anomalies de diagnostics émise lors de l'offre pour nous permettre de réfléchir et d’éventuellement chiffrer les travaux, si travaux nous souhaiterions faire.
Nous avons finalement fais une offre plus basse en prenant en compte les travaux a effectuer, suite à laquelle la vendeuse nous a mis en attente sans l'avoir acceptée car elle devait avoir une visite pouvant aboutir sur une autre offre, nous avons donc attendu mais entre temps nous avons visité d'autre appartement.
De notre coté nous avons trouvé un appartement qui en fin de compte nous plais et surtout sans amiante.
Ayant reçu des nouvelles de la vendeuse du première appartement nous ayant mis en attente, celle ci nous annonce qu'elle a eu une offre d'une autre personne mais qu'elle souhaite en discuter avec nous.
Nous lui avons expliqué la situation et nous nous sommes rétractés de la seconde offre plus basse (cette fois ci dans les 7 jours de rétractation).
La vendeuse nous accuses d'avoir utilisé les diagnostics comme moyen de négociation du prix et nous menace de nous poursuivre pour rupture abusive de pourparler.
Nous sommes inquiets car nous n'avons jamais été de mauvaise foi et n'avions pas l'intention de nuire a quiconque.
Qu'en pensez vous? Avons nous des raisons de nous inquiéter? Nous ne pourrions supporter des frais de justices vu nos situations professionnelles.
Merci par avance, votre aide nous est précieuse.