annuler une vente de terrain à bâtir
Posté : 09 mai 2015, 18:34
Bonjour,
Nous avons signé une vente de terrain à bâtir sous conditions suspensives chez une agence immobilière le 23 janvier 2015. Nous sommes acheteurs. Le prix et versement sera réaliser le jour de la signature de l'acte authentique. A titre d'acompte, la somme est de zéro euros.Le solde,comptant le jour de la signature de l'acte authentique.Dans l'hypothèse où le présent acte serait soumis au délai de rétractation visé à la clause"droit de rétractation "....Nous devons passer chez le notaire pour signer l'acte authentique avant le 25 mai 2015. Je voulais savoir si je pouvais rendre caduque l'achat du terrain pour non obtention de prêt dans le délai de 90 jours comme indiquer sur mon compromis. Nous avons fait des démarches auprès des banques et toutes ont refusés de prendre notre dossier car il ne passera pas. Sauf une banque nous avons signés un prêt immobilier mais qui n'est pas encore valider au siège donc pas reçu l'offre de prêt.Nous fesons les travaux à l'intérieur de la maison est donc nous avons encore des devis à donner à la banque mais celle ci refuse de les rajouter à notre prêt immobilier qoit disant trop tard. Sachant qu'aujourd'hui tout est encore en cours ,prix de la maison pas définitive.Le terrain,maison et les travaux dépassent largement notre budget contrairement au prix indiquer sur ce compromis il est bien supérieur au moins 30000 euros de plus sinon on ne peut pas construire.Nous avons donc demandé à notre banque de tenir compte de nos devis car nous pourrons pas finir la maison si nous n'avons pas l'enveloppe mais celle ci ne veut rien savoir. Elle nous demande de voir avec l'agent immobilier et d'annuler la vente du terrain et de plus cette banque ne veut pas me faire une attestation de mes démarches auprès de cette banque comme les autres d'ailleurs. Je suis coincée je n'ai pas de refus de prêt pour tout annuler mais je me demande dans mes conditions suspensives il y a écrit conditions suspensives d'obtention d'un prêt ou d'obtention d'un permis de construire. Donc si je n'ai pas de prêt je ne peux annuler la vente? Si l'une des conditions suspensives n'est pas réalisé c'est bon mais sans refus de la banque et en plus l'agent immobilier veut absolument un refus de prêt et rien d'autre...Le jour où je vais signer l'acte authentique chez le notaire se sera un accord définitif sur la chose et sur le prix. Si je refuse de signer cette acte je devrais des indemnités, 2200 euros.Que faire ? J'ai prévenu le notaire mais pas de retour.Merci pour votre reponse. Cordialement
Nous avons signé une vente de terrain à bâtir sous conditions suspensives chez une agence immobilière le 23 janvier 2015. Nous sommes acheteurs. Le prix et versement sera réaliser le jour de la signature de l'acte authentique. A titre d'acompte, la somme est de zéro euros.Le solde,comptant le jour de la signature de l'acte authentique.Dans l'hypothèse où le présent acte serait soumis au délai de rétractation visé à la clause"droit de rétractation "....Nous devons passer chez le notaire pour signer l'acte authentique avant le 25 mai 2015. Je voulais savoir si je pouvais rendre caduque l'achat du terrain pour non obtention de prêt dans le délai de 90 jours comme indiquer sur mon compromis. Nous avons fait des démarches auprès des banques et toutes ont refusés de prendre notre dossier car il ne passera pas. Sauf une banque nous avons signés un prêt immobilier mais qui n'est pas encore valider au siège donc pas reçu l'offre de prêt.Nous fesons les travaux à l'intérieur de la maison est donc nous avons encore des devis à donner à la banque mais celle ci refuse de les rajouter à notre prêt immobilier qoit disant trop tard. Sachant qu'aujourd'hui tout est encore en cours ,prix de la maison pas définitive.Le terrain,maison et les travaux dépassent largement notre budget contrairement au prix indiquer sur ce compromis il est bien supérieur au moins 30000 euros de plus sinon on ne peut pas construire.Nous avons donc demandé à notre banque de tenir compte de nos devis car nous pourrons pas finir la maison si nous n'avons pas l'enveloppe mais celle ci ne veut rien savoir. Elle nous demande de voir avec l'agent immobilier et d'annuler la vente du terrain et de plus cette banque ne veut pas me faire une attestation de mes démarches auprès de cette banque comme les autres d'ailleurs. Je suis coincée je n'ai pas de refus de prêt pour tout annuler mais je me demande dans mes conditions suspensives il y a écrit conditions suspensives d'obtention d'un prêt ou d'obtention d'un permis de construire. Donc si je n'ai pas de prêt je ne peux annuler la vente? Si l'une des conditions suspensives n'est pas réalisé c'est bon mais sans refus de la banque et en plus l'agent immobilier veut absolument un refus de prêt et rien d'autre...Le jour où je vais signer l'acte authentique chez le notaire se sera un accord définitif sur la chose et sur le prix. Si je refuse de signer cette acte je devrais des indemnités, 2200 euros.Que faire ? J'ai prévenu le notaire mais pas de retour.Merci pour votre reponse. Cordialement