Achat Maison + Terrain (avec surprises !!)
Posté : 13 juil. 2014, 12:16
Bonjour,
Je souhaiterai avoir de petits renseignements au sujet d'une acquisition immobilière faite en avril 2014.
Nous avons acheté une maison (neuve mais considérée comme ancien car rachat à son ancien propriétaire qui était lui même le constructeur), tout va a peu près bien dans la maison, quelques soucis mais rien de bien méchant (pour l'instant ...
)
Le véritable soucis réside dans le terrain, à l'achat il était un peu en friche, ce qui est normal, mais en ayant commencer l'entretien de l'extérieur nous nous sommes aperçus que nous avions seulement 10 à 15 cm de terre (et pas de la très bonne terre) et en dessous de cette terre environ 50cm à 100cm de gravats et autres détritus (Restes de placoplâtre en décomposition, gaines électriques, bombe de mousse polyuréthane usagées, protections plastiques du vitrage PVC, une quantité astronomique de faïence, carrelage, reste (et même entière) de brique creuse, parpaing entiers, gaîne annelées pour électricité, gaînes Eaux, et j'en passe ...)
C'est vraiment, c'est le cas de le dire, un chantier pharaonique de déblaiement, mais surtout si je réussi à tout enlever, il me manquera des dizaines de m3 de terre !
Je précise aussi que l'ancien propriétaire est le constructeur de la maison, et qu'il en construit un autre juste à côté de la mienne.
Avons nous un recours pour ce "vice caché" ? Ou je prends mon courage à deux mains, ma brouette et ma pelle ???
Merci d'avance d'avance pour vos réponses ...
PS : Je viens de trouver cette phrase dans le compromis de vente qui ne me donne plus beaucoup d'espoir : "[...], il est ici expressément convenu que l'acquéreur prendra le bien vendu dans l'état où il se trouve le jour de l'entrée en jouissance, sans garantie du vendeur et sans pouvoir prétendre à aucune indemnités ni réduction de prix pour mauvais état du sol ou des bâtiments, vices ou défauts de toute nature apparentes ou cachés (sauf à faire valoir ses droits au titre d'une éventuelle garantie décennale en cours et au bénéfice des assurances qui auraient pu être souscrites) ou défaut d'entretien, déficit dans la contenance ci-dessus indiquée, toute différence en plus ou en moins, excédât-elle un vingtième, devant faire profit ou sa perte, sans recours contre le vendeur. "
Je souhaiterai avoir de petits renseignements au sujet d'une acquisition immobilière faite en avril 2014.
Nous avons acheté une maison (neuve mais considérée comme ancien car rachat à son ancien propriétaire qui était lui même le constructeur), tout va a peu près bien dans la maison, quelques soucis mais rien de bien méchant (pour l'instant ...
) Le véritable soucis réside dans le terrain, à l'achat il était un peu en friche, ce qui est normal, mais en ayant commencer l'entretien de l'extérieur nous nous sommes aperçus que nous avions seulement 10 à 15 cm de terre (et pas de la très bonne terre) et en dessous de cette terre environ 50cm à 100cm de gravats et autres détritus (Restes de placoplâtre en décomposition, gaines électriques, bombe de mousse polyuréthane usagées, protections plastiques du vitrage PVC, une quantité astronomique de faïence, carrelage, reste (et même entière) de brique creuse, parpaing entiers, gaîne annelées pour électricité, gaînes Eaux, et j'en passe ...)
C'est vraiment, c'est le cas de le dire, un chantier pharaonique de déblaiement, mais surtout si je réussi à tout enlever, il me manquera des dizaines de m3 de terre !
Je précise aussi que l'ancien propriétaire est le constructeur de la maison, et qu'il en construit un autre juste à côté de la mienne.
Avons nous un recours pour ce "vice caché" ? Ou je prends mon courage à deux mains, ma brouette et ma pelle ???
Merci d'avance d'avance pour vos réponses ...
PS : Je viens de trouver cette phrase dans le compromis de vente qui ne me donne plus beaucoup d'espoir : "[...], il est ici expressément convenu que l'acquéreur prendra le bien vendu dans l'état où il se trouve le jour de l'entrée en jouissance, sans garantie du vendeur et sans pouvoir prétendre à aucune indemnités ni réduction de prix pour mauvais état du sol ou des bâtiments, vices ou défauts de toute nature apparentes ou cachés (sauf à faire valoir ses droits au titre d'une éventuelle garantie décennale en cours et au bénéfice des assurances qui auraient pu être souscrites) ou défaut d'entretien, déficit dans la contenance ci-dessus indiquée, toute différence en plus ou en moins, excédât-elle un vingtième, devant faire profit ou sa perte, sans recours contre le vendeur. "