Juridissimo

Bonjour

Ma question concerne la possibilité ou non de modifier une servitude de passage.
J'ai un voisin qui a une servitude de passage pour accéder à sa maison et son petit terrain (inscrit dans l'acte de vente).
Il y a quelques temps il a changer l'emplacement de sa porte d'entrée. Cette nouvelle porte se trouve au milieu de la servitude. Est ce que du coup on peut réduire la servitude et la limiter à la nouvelle entrée qu'il a fait. Il n'aura plus accès à ça cour grace à la servitude existante. Mais son terrain est toujours adjacent à sa maison.

Merci de votre réponse.
Pierre

Bonsoir,

une servitude vaut pour un passage défini . Tant qu'il n'y a pas modification du tracé de la dite servitude, pas de problèmes du moment que la porte reste dans l'assiette de la servitude.

et si le propriétaire vend cette servitude (qui est partager avec d'autres voisins) à un autre voisin, est ce que cette servitude peut être modifier ?