Modification imposée de servitude de passage
Posté : 30 avr. 2017, 19:18
Bonjour,
Ma maison étant enclavée, je bénéficie d'une servitude de passage inscrite dans mon acte d'achat de la maison. Mon nouveau voisin, pour éviter que je longe sa maison avec ma voiture, a construit de toute pièce un nouvel accès menant à ma maison et souhaite très lourdement que j'utilise cet accès plutôt que l'ancien ce que je refuse: cet accès donne sur la partie service de ma maison alors que l'ancien donne sur ma porte d'entrée et que cet accès est en espèce de poussière grossière non compacte alors que l'ancien en très bon état est bétonné. Dans quelle mesure peut-il m'imposer ce déplacement de servitude ?
Merci
Ma maison étant enclavée, je bénéficie d'une servitude de passage inscrite dans mon acte d'achat de la maison. Mon nouveau voisin, pour éviter que je longe sa maison avec ma voiture, a construit de toute pièce un nouvel accès menant à ma maison et souhaite très lourdement que j'utilise cet accès plutôt que l'ancien ce que je refuse: cet accès donne sur la partie service de ma maison alors que l'ancien donne sur ma porte d'entrée et que cet accès est en espèce de poussière grossière non compacte alors que l'ancien en très bon état est bétonné. Dans quelle mesure peut-il m'imposer ce déplacement de servitude ?
Merci