Juridissimo

bonjour, j ai eu la surprise il y a un mois, d avoir eu la visite de gendarme et d un chien pour une perquisition dans mon atelier,je suis militaire. il me serait repproché suite a une lettre que les gendarme ont reçu, de voler des vélos ,de vendre des chaussures militaire en grosse quantité et d en gérer un stock, et impliqué dans un trafic de stupefiant avec un ex collegue virer depuis pour ces faits la,et d une autre personne que je connais a peine ami de mon ex collegue.

-je ne vole pas de velo et j ai pu et peux prouver que ces vélo me sont donnés j ai les noms etc, je bricole par si par la de vieux velo qui n ont aucune valeurs

_les chaussures j ai bien un stock mais qui ne m appartient pas ces des rebus qui serve a etre decouper dans le milieux medical et je peux prouver que le stockage est légale et qu il n y a aucun trafic et qu il ya d autre endroit ou il y en a tellement sa sert pas et des qu on peux on les jette

_pour les stupefiant je n est jamais trafiquer ou autre avec mon ex collegue ni meme comsomé dans mon atelier ni meme entreposer

j ai expliquer tout ceci aux gendarmes qui mon auditionner 1 semaine et j ai meme suite a une question ou j ai repondue intellectuellement que j avez oui consomer quelques taf sur un joint un jour de peche sans meme connaitre les 2 autres personnes pecheur, bref un truc ou j aurais pu mentir mais bon ces pas dans ma nature surtout pour si peu..

nous sommes 7 a etre denoncer dans cette lettre et les recherche de stupefiant non rien donner

j ai voulu porter plainte pour denonciation calomnieuse on ma dis d attendre suite a la plainte ?? et de la procedure en cours et de ce que diras le procureur..

ma question ,vous avez les faitset des reponses.. que va t il se passer et comment mettre la main sur cette lettre pour a mon tour demandé des explications sur cette histoire digne d un skecth le jour ou ils sont venus et le jour de l audition qui a durer 30 min,merci de votre travail et de votre reponse

Bonjour,
Puisque l'accusation est très grave et fausse, vous pouvez attaquer cette personne en diffamation et demander des dommages et intérêts. En plus elle sera condamnée aux dépens engagés dans la procédure. Mais il faut vraiment que ce soit du sérieux.
En effet, "Nouvel" Article 226-10 du Code Pénal, Modifié par la LOI n°2010-769 du 9 juillet 2010. " La dénonciation, effectuée par tout moyen et dirigée contre une personne déterminée, d'un fait qui est de nature à entraîner des sanctions judiciaires, administratives ou disciplinaires et que l'on sait totalement ou partiellement inexact, lorsqu'elle est adressée soit à un officier de justice ou de police administrative ou judiciaire, soit à une autorité ayant le pouvoir d'y donner suite ou de saisir l'autorité compétente, soit aux supérieurs hiérarchiques ou à l'employeur de la personne dénoncée, est punie de cinq ans d'emprisonnement et de 45000 euros d'amende.
La fausseté du fait dénoncé résulte nécessairement de la décision, devenue définitive, d'acquittement, de relaxe ou de non-lieu, déclarant que le fait n'a pas été commis ou que celui-ci n'est pas imputable à la personne dénoncée.
Cordialement,

j ai oublié de préciser que la lettre est anonyme et que nous sommes plusieurs dessus.peut on engager une action en justice avec le meme avocat ? il faut donc deposer une plainte contre X pour denociations calomnieuse et une autres plainte compte X pour diffamation ?

Bonjour,
Oui, c'est possible de déposer plainte avec le même avocat pour diffamation ainsi que pour dénonciations calomnieuse.
Cordialement,

les gendarmes ont dis une lettre de denonciations anonyme, ce que nous n avons jamais cru.. y a t il une difference si une personne qui a etait interpeller et qui pour prendre une sentence plus cool a noter quelques noms sous couvert de l anonymat face a un OPJ et une lettre de denonciations anonyme sans passer par un gendarme