Usurpation ou pas?
Posté : 22 janv. 2015, 20:18
Bonjour,
Je suis employé dans une entreprise dans le BTP, et je me suis rendu compte pas le bais d'un des mes collèges (puis vérifier par moi même)que mon patron avait demander a un de mes collège de prendre mon nom lors de certains déplacements (longe distance).
"Sachant que le salarié qui a prit mon identité est mieux rémunéré que moi"
Je souhaite savoir si cela est de l'usurpation, car mon patron ne m'as jamais mit au courant de cet arrangement et je sais qu'il a fait cela afin de tromper L’URSSAF sur les frais de déplacements, sachant qu'il a déjà eu un redressements l'année précédente (car il remboursé les frais de déplacements)
Je désire connaitre quels son mes options vis-avis de cela?
Je suis employé dans une entreprise dans le BTP, et je me suis rendu compte pas le bais d'un des mes collèges (puis vérifier par moi même)que mon patron avait demander a un de mes collège de prendre mon nom lors de certains déplacements (longe distance).
"Sachant que le salarié qui a prit mon identité est mieux rémunéré que moi"
Je souhaite savoir si cela est de l'usurpation, car mon patron ne m'as jamais mit au courant de cet arrangement et je sais qu'il a fait cela afin de tromper L’URSSAF sur les frais de déplacements, sachant qu'il a déjà eu un redressements l'année précédente (car il remboursé les frais de déplacements)
Je désire connaitre quels son mes options vis-avis de cela?