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Réouvrir site fermé depuis 5 ans sans autorisation

Posté : 04 mars 2016, 15:37
par Aliagord
Bonjour,
Je suis nouveau sur ce site, je me présente, je suis un jeune étudiant, passionné par l'informatique.
Dans mon enfance je jouait à un jeu nommé "World of Shinobi", ce jeu à fermé vers 2011 si mes souvenirs sont bons.
J'ai réussi à récupérer sur un site d'archivage web les pages HTML/CSS du jeu (toute la partie visible quoi).
Et la je suis donc en train de refaire le jeu, et ça avance plutôt pas mal.
Le soucis c'est que je n'arrive pas à prendre contact avec le créateur du jeu, parce que là enfaîte je pompe toute la partie visible du site (images, design, etc...) sur lui.
Je ne m'y connais pas du tout en loi, mais alors pas du tout.
J'aurais aimé savoir si j'était en droits.
Si je ne suis pas en droits, es ce que en changeant toutes les images du site, le nom du site, le design du site, je suis en droit (genre si je ne garde que le concept) ?
Je vous remercie d'avance, à bientôt !

Re: Réouvrir site fermé depuis 5 ans sans autorisation

Posté : 05 mars 2016, 14:42
par Moderateur-01
Bonjour,
Nous vous conseillons de prendre contact d'abord avec la CNIL.
Cordialement,

Re: Réouvrir site fermé depuis 5 ans sans autorisation

Posté : 05 mars 2016, 20:53
par Aliagord
Bonjour,
Merci de votre réponse rapide.
Mais que dire à la CNIL ?
Merci, au revoir.

Re: Réouvrir site fermé depuis 5 ans sans autorisation

Posté : 10 mai 2016, 21:37
par Aendawan
Aliagord a écrit :Bonjour,
Merci de votre réponse rapide.
Mais que dire à la CNIL ?
Merci, au revoir.
La CNIL ne me semble pas une bonne solution. Il faut savoir que tous ces contenus sont soumis aux droit d'auteur (L111-1 du code de la propriété intellectuelle), que le nom du jeu peut être encore une marqué déposé à l'INPI et donc ne peut pas être utilisé librement.

Sur le site, il doit y avoir des mentions légales, des CGU, etc ... Vous devez les consulter (s'il sont encore disponible) pour pouvoir contacter la société éditrice et demander leur accord écris et signé (car une preuve écrite vaut mieux que pas de preuve du tous).

Si vous souhaitez plus d'information, contactez moi par MP.

A noté qu'une marque est valable et est protégé pendant 10 ans après son enregistrement à l'INPI.

Re: Réouvrir site fermé depuis 5 ans sans autorisation

Posté : 19 déc. 2016, 02:06
par Ealey
J'ai encore le PDF du projet de world of shinobi si cela t'intéresse. Il y a dedans le nom de l'admin (qui est trouvable sur facebook), ainsi que l'adresse de son nouveau site sur lequel tu risques de trouver une adresse de contact.