rupture de contrat abusive d'un sponsor
Posté : 05 févr. 2015, 16:42
Bonjour, je souhaiterais avoir des réponses vis à vis du problème que nous rencontrons aujourd'hui. Mon ami est sponsorisé depuis plusieurs années par la même boite dans le secteur sportif. Il y a un an ses sponsors (une boite privée) le recontactent pour un nouveau projet innovant avec des investissements importants, l'année dernière se passe très bien avec de bons résultats sportifs (et de la casse également liée aux nouvelles technologies), qui annoncent une année 2015 très prometteuse. Il y a une semaine, il lui annonce qu'ils arrêtent tout car ils ont eu une année financière difficile au niveau de leur entreprise et que leur priorité n'est plus le sponsoring. A t'on le droit de rompre un contrat quand on veut? (Ici le contrat était jusqu'à fin 2015) Le début de la saison commençant en Mars, mon ami a déjà beaucoup investi pour préparer sa saison tant au niveau personnel, matériel que financier (inscription aux compétitions par exemple). Ils ne lui autorisent pas à utiliser le matériel, ils veulent vendre au plus vite et lui on clairement dit qu'aujourd'hui l'affectif n'avait plus de place (on a toujours entretenu de très bonnes relations avec eux). Après l'énorme gifle et la déception, on se retrouve le bec dans l'eau et on souhaiterait savoir si ce type d'affaire peut être porté en justice et quelles sont nos chances de gagner? Merci pour vos réponses.