Exclusion d'une association sportive
Posté : 18 août 2014, 14:48
Bonjour,
Je fais partie d'un club de rugby depuis 1989, en tant que joueur et ensuite en tant qu' entraineur. Tout cela a été fait de façon complètement bénévole et non lucrative, en payant une cotisation chaque année.
Cette année il été décidé par le conseil d'administration de m'exclure de mon rôle d'entraineur pour des motifs qui restent faux ou inadaptés. Cette décision a été prise lors d'un conseil d'administration, sans que cela soit à l'ordre du jour et simplement parce qu'un dirigeant a soumis l' idée. Je n'ai bien sur pas pu me défendre car pas présent et pas invité.
Ces mensonges ont, par le biais d'un mail, été envoyés à tous les parents des joueurs que j'entrainais et à tous les dirigeants ou bénévole du club. Ce mail faisait suite à un questionnaire que les familles ont remis aux dirigeants. Une pétition de soutien a été faite, des messages de soutien ont été lu.
Je me demande quels recours je peux avoir pour une éventuelle réhabilitation.
Sur la forme, est-ce que le bon déroulement d'une exclusion a été respecté ? Sur le fond, concernant les propos mensongers (je ne sais pas si je peux les qualifier de diffamatoire) une plainte peut elle être recevable ? Y a t il un préjudice quelconque ?
Merci pour votre aide.
Wilfried
Je fais partie d'un club de rugby depuis 1989, en tant que joueur et ensuite en tant qu' entraineur. Tout cela a été fait de façon complètement bénévole et non lucrative, en payant une cotisation chaque année.
Cette année il été décidé par le conseil d'administration de m'exclure de mon rôle d'entraineur pour des motifs qui restent faux ou inadaptés. Cette décision a été prise lors d'un conseil d'administration, sans que cela soit à l'ordre du jour et simplement parce qu'un dirigeant a soumis l' idée. Je n'ai bien sur pas pu me défendre car pas présent et pas invité.
Ces mensonges ont, par le biais d'un mail, été envoyés à tous les parents des joueurs que j'entrainais et à tous les dirigeants ou bénévole du club. Ce mail faisait suite à un questionnaire que les familles ont remis aux dirigeants. Une pétition de soutien a été faite, des messages de soutien ont été lu.
Je me demande quels recours je peux avoir pour une éventuelle réhabilitation.
Sur la forme, est-ce que le bon déroulement d'une exclusion a été respecté ? Sur le fond, concernant les propos mensongers (je ne sais pas si je peux les qualifier de diffamatoire) une plainte peut elle être recevable ? Y a t il un préjudice quelconque ?
Merci pour votre aide.
Wilfried