plainte simple + plainte avec constituion de partie civile?
Posté : 10 août 2018, 19:42
Bonjour,
Dans le cas d'un plainte en diffamation déposée dans les délais, inférieur à trois mois , on me dit que si le procureur n'ouvre pas une enquête, ou ne cite à comparaitre l'auteur incriminé au tribunal correctionnel dans les délais, inférieur à trois mois, la plainte sera classée sans suite parce que les faits seront prescrits.
Comme on peut contrôler ce timing et la justice peut être longue, peut –on porter plainte avec constitution de partie civile pour éviter cela, en plus d'avoir porté une plainte simple?
Merci
Dans le cas d'un plainte en diffamation déposée dans les délais, inférieur à trois mois , on me dit que si le procureur n'ouvre pas une enquête, ou ne cite à comparaitre l'auteur incriminé au tribunal correctionnel dans les délais, inférieur à trois mois, la plainte sera classée sans suite parce que les faits seront prescrits.
Comme on peut contrôler ce timing et la justice peut être longue, peut –on porter plainte avec constitution de partie civile pour éviter cela, en plus d'avoir porté une plainte simple?
Merci