Juridissimo

Bonsoir à tous,

J'ai récemment déposé un logo à l'INPI et il s'avert qu'une société par le biais d'une firme d'avocat m'a envoyé une lettre concernant le dépot de mon logo. Il veule que je supprime la classe 25 de mon logo car elle pourrait sois disant porter prejudice à leur marque.

Voici les arguments utilisés:

- séquence de 4 lettres similaire dans les deux marques

- ressemblance visuel du logo or il ne ressemble en rien à leur logo

- ressemblance phonétiques

- mon logo pourrait soit disant être perçu comme une forme stylisée du leur (déclinaison de leur logo)

- citation de l'Article L716-1 & Article L713-3 du code de la propriété intellectuelle et article 1382 du code civil

- pression de réponse sous 8 jours pour que je retire la classe 25 à mon logo

Il faut savoir que je n'ai encore rien vendu sous l'insigne de mon logo donc je ne peu en aucun cas leur porter préjudice ou porter préjudice dans l'esprit du consommateur.

Plusieurs question me viennent l'esprit:
1.Qu'en pensez-vous?
2.Quels sont les risques si je ne répond rien?
3.Quels sont les risques si je répond moi même sans l'aide d'un conseillé ou avocat?
4.Jusqu'ou la procédure peu elle aller?
5.Pensez-vous que leur argument son valable/justifiable?


Merci pour votre aide

Bonjour,
Oui, ils peuvent se retourner contre vous pour violation de droit en se basant sur la propriété intellectuelle comme ils peuvent engager votre responsabilité civile pour avoir dédommagements.
Je vous conseille de prendre contact avec eux afin de résoudre le problème à l'amiable.
Cordialement,