Affiliation RSI
Posté : 08 sept. 2015, 22:00
Bonjour,
Je possede un club de plage pour enfant saisonnier(juillet a septembre) sous le statut d une entreprise individuelle depuis une dizaine d annees.Je recevais au depart les premieres annees des cotisations RSI que j avais reglé,et un confrere lui meme gerant de son club de plage m avait indiqué que nous ne dependions pas du RSI mais de la CIPAV.J ai ainsi fait des demarches aupres du RSI pour leur notifier cela,cela a mis beaucoup de temps,mais ils m avaient finalement radié et bien pris note aux envirôs de 2012(document officiel que j ai egaré:-(J ai recu courant de l ete,une assignation a comparaitre au tribunal administratif pour regler la somme des impayés RSI.C est un casse tete chinois,car je ne trouve aucun document officiel justifiant du fait que je ne depend pas d eux.Si je ne dependais pas d eux depuis le debut,est il possible qu ils m'ordonnét de payer des arriérés?cordialement.Morgane MICHEL
Je possede un club de plage pour enfant saisonnier(juillet a septembre) sous le statut d une entreprise individuelle depuis une dizaine d annees.Je recevais au depart les premieres annees des cotisations RSI que j avais reglé,et un confrere lui meme gerant de son club de plage m avait indiqué que nous ne dependions pas du RSI mais de la CIPAV.J ai ainsi fait des demarches aupres du RSI pour leur notifier cela,cela a mis beaucoup de temps,mais ils m avaient finalement radié et bien pris note aux envirôs de 2012(document officiel que j ai egaré:-(J ai recu courant de l ete,une assignation a comparaitre au tribunal administratif pour regler la somme des impayés RSI.C est un casse tete chinois,car je ne trouve aucun document officiel justifiant du fait que je ne depend pas d eux.Si je ne dependais pas d eux depuis le debut,est il possible qu ils m'ordonnét de payer des arriérés?cordialement.Morgane MICHEL