Le jeudi 01 décembre je me rends en Andorre afin d’obtenir des renseignements sur la création d’une société , au passage en arrivant,je prends mon quota d’alcool et de cigarette autorisés.
Le soir je dors en Andorre chez un ami , le lendemain matin vendredi 02 décembre je repars , je dois m’arrêter a la banque au Pas de la Case , le banquier me dis de repasser en début d’après midi .
Les restaurants étant de mauvaises qualités en Andorre au Pas de la Casa , je décide de traverser la frontière pour aller manger en France à Ax-Les-Thermes , environ 25/30kms de là .
Au passage de la frontière pour aller à Ax-Les-Thermes , je me fais contrôler par la douane, le douanier me demande ma destination , je lui dit je vais manger a Ax-Les-Thermes , mais que je dois revenir au Pas de la Case en début d’après-midi pour un rendez-vous à la banque , il me contrôle et je pars sans problème .
L’après-midi au retour de mon RDV à la banque, ce même douanier me contrôle à nouveau , je déclare ce que j’avais dans la voiture,c’est à dire la même chose que ce que j’avais le matin ….Et là il me dit que je dois payer les taxes,car je n’avais le droit de passer la frontière qu’une seule fois par jour , et il m’accuse d’avoir laisser la marchandise à Ax-Les-Therme et d’en avoir acheté à nouveau ,ce qui n’était pas le cas .
Jee lui fait remarquer que la marchandise ( 2 cartouches et une bouteille de 2 litre de label 5 ) est exactement la même que celle que j’avais déclaré le matin , il me répond qu’il ne peut pas s’en souvenir .
Je lui réponds pourquoi il ne m’ a pas informé le matin que c’était interdit,quand je lui ai dit que je devais remonter l’aaprès-midi ….Il ne me répond pas …Son collègue à la caisse me dit que nul ne doit ignorer le règlement…Or j’ai beau vérifier le site des douanes sur l’Andorre http://www.douane.gouv.fr/articles/a11620-passer-la-douane-a-andorre-taxes-et-franchise , je ne vois rien de tel qui préciser comme quoi on aurait le droit de traverser qu’une fois par jour la frontière avec l’Andorre .
Bien sur,j’ai du payer 113€ de taxe ,sans aucun moyen de contester puisque en cas de refus ce douanier m’a dit que c’était la saisie du véhicule.
Ce douanier n’a pas voulu me croire quand je lui ai dit que j’avais acheté la marchandise la veille , malgré le ticket de caisse , ou il m’a dit que je pouvais garder le ticket de la veille,et avoir acheter à nouveau ce jour là en ayant jeté le ticket de caisse,et garder celui de la veille ….
Je voudrais donc savoir si je peux avoir un recours possible contre ce procédé ?Merci.