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par Simon2001
23 nov. 2017, 18:54
Forum : Droit des nouvelles technologies
Sujet : Droits d'auteur communauté de logiciels bénévolat
Réponses : 1
Vues : 1441

Droits d'auteur communauté de logiciels bénévolat

Bonjour, j'ai crée un site communautaire ou tout le monde peux télécharger les logiciels et où j'invite des bénévoles développeurs à améliorer mes logiciels et je publie la nouvelle version du logiciel améliorée sur mon site, mais si je demande à un développeur d'améliorer mes logiciels ou de tradui...
par Simon2001
20 nov. 2017, 21:59
Forum : Droit des nouvelles technologies
Sujet : Droits d'auteur après amélioration de logiciel par un autre développeur
Réponses : 2
Vues : 1555

Re: Droits d'auteur après amélioration de logiciel par un autre développeur

OK, merci ! Mais si le site n'est pas déclaré comme entreprise ?
par Simon2001
18 nov. 2017, 18:29
Forum : Droit des nouvelles technologies
Sujet : Droits d'auteur après amélioration de logiciel par un autre développeur
Réponses : 2
Vues : 1555

Droits d'auteur après amélioration de logiciel par un autre développeur

Bonjour, si je demande à un développeur d'améliorer mes logiciels ou de traduire les logiciels, est-ce que j'aurais encore les droits d'auteur sur mes logiciels ou il seront également au développeur auquel j'ai demandé ?
par Simon2001
30 août 2017, 20:07
Forum : Droit des nouvelles technologies
Sujet : Annulation fusion d'un site web avec des logiciels
Réponses : 3
Vues : 1567

Re: Annulation fusion d'un site web avec des logiciels

Et s'il n'y a pas de contrat officiel ?
par Simon2001
29 août 2017, 18:40
Forum : Droit des nouvelles technologies
Sujet : Annulation fusion d'un site web avec des logiciels
Réponses : 3
Vues : 1567

Annulation fusion d'un site web avec des logiciels

Bonjour ! En 2015, moi avec quelqu'un, on a crée un site web communautaire avec des logiciels où tout le monde peux télécharger le code source des logiciels, créer un compte pour devenir membre, etc, la licence des logiciels est CC BY-NC-SA 3.0, ça veux dire que le code source est téléchargeable mai...