4 résultats trouvés

par yoyo84g
19 févr. 2017, 10:16
Forum : Droit des Entreprises
Sujet : reglementation manège avec monnayeur pour enfant
Réponses : 1
Vues : 1129

reglementation manège avec monnayeur pour enfant

Bonjour, je suis un particulier et je souhaiterai acheter un petit jeu manège (genre kiddie ride) avec un monnayeur et le mettre dans la galerie du supermarché de mon village.
Quelles formalités ou autorisations ai je besoin pour le faire?
par yoyo84g
08 févr. 2017, 18:22
Forum : Droit des Entreprises
Sujet : Créer un site web dont le nom de domaine contient le nom d'une marque
Réponses : 2
Vues : 1004

Re: Créer un site web dont le nom de domaine contient le nom d'une mar

Merci pour votre reponse rapide, je vais contacter la marque.

Cordialement
par yoyo84g
07 févr. 2017, 23:08
Forum : Droit des Entreprises
Sujet : Emprunter à des particuliers pour une entreprise individuelle
Réponses : 3
Vues : 1146

Re: Emprunter à des particuliers pour une entreprise individuelle

Bonjour, j'ai moi même eu cette idée, je pense qu'un document attestant que vous empruntez tel montant à tel personne avec le taux d'intérêt suffit. Demandez à ce que les fonds soit envoyés par virement bancaire pour assurer la transparence et la traçabilité. La seule chose c'est que vous empruntez ...
par yoyo84g
07 févr. 2017, 23:01
Forum : Droit des Entreprises
Sujet : Créer un site web dont le nom de domaine contient le nom d'une marque
Réponses : 2
Vues : 1004

Créer un site web dont le nom de domaine contient le nom d'une marque

Bonjour, je souhaite créer un blog qui parle de montres. Est ce que j'ai le droit de créer un site web qui s'appellerai par exemple: www.rolexmania.fr (ou .com .be .ch) sachant que Rolex est une marque?

Merci par avance pour vos réponses

Yoann