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par pbluteau
03 oct. 2017, 16:51
Forum : Droits du consommateur
Sujet : PROBLEME DE GEOTHERMIE DE LA MARQUE SOFATH ET VICE CACHE
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Re: PROBLEME DE GEOTHERMIE DE LA MARQUE SOFATH ET VICE CACHE

Je vous remercie pour cette réponse rapide.

Cordialement.

Philippe BLUTEAU
par pbluteau
03 oct. 2017, 13:29
Forum : Droits du consommateur
Sujet : PROBLEME DE GEOTHERMIE DE LA MARQUE SOFATH ET VICE CACHE
Réponses : 6
Vues : 5036

PROBLEME DE GEOTHERMIE DE LA MARQUE SOFATH ET VICE CACHE

Bonjour J'ai un système de chauffage par géothermie de la marque Sofath. Nous venons de faire réaliser l'entretien de ce système et nous avons eu la très désagréable surprise de découvrir qu'il fallait changer un certain nombre d'éléments suite à un problème connu et causé par fabricant. Il s'agit d...
par pbluteau
01 déc. 2016, 07:47
Forum : Droit des nouvelles technologies
Sujet : UTILISATION D'UNE LICENCE LOGICIEL SUITE A UNE LIQUIDATION JUDICIAIRE
Réponses : 1
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UTILISATION D'UNE LICENCE LOGICIEL SUITE A UNE LIQUIDATION JUDICIAIRE

Bonjour Ma société a déposé le bilan au mois de mai dernier (j'étais co-fondateur). J'utilisais un logiciel (cadence allegro pcb design) pour accomplir ma mission. Lors de la liquidation, n'ayant aucun repreneur, j'ai conservé la clé d'activation du logiciel. Ce dernier étant payé (18k€ environ) et ...
par pbluteau
14 mai 2016, 18:18
Forum : Droit du Travail
Sujet : Complémentaire santé et liquidation judiciaire
Réponses : 1
Vues : 692

Complémentaire santé et liquidation judiciaire

Bonjour, La société pour laquelle je travaillais viens d'être placée en liquidation judiciaire. Suite à la cessation de paiement, nous avons été placé en redressement judiciaire. La société avait alors un trimestre de cotisation en retard chez AG2R LA MONDIALE. Le mandataire en charge de la partie s...
par pbluteau
12 mai 2016, 07:00
Forum : Droit des Entreprises
Sujet : Exploitation d'un logiciel CAO après liquidation judiciaire
Réponses : 3
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Re: Exploitation d'un logiciel CAO après liquidation judiciaire

Merci pour cette première réponse.

Nous avons payer ce logiciel plus de 18K€ en 2010. Depuis nous avons arrêter la maintenance et n'avons plus de lien avec l'éditeur.

Du coup, le logiciel nous appartient où pas?
par pbluteau
11 mai 2016, 16:34
Forum : Droit des Entreprises
Sujet : Exploitation d'un logiciel CAO après liquidation judiciaire
Réponses : 3
Vues : 870

Exploitation d'un logiciel CAO après liquidation judiciaire

Bonjour Je travaille dans le domaine de la conception assistée par ordinateur. La société pour laquelle je travaillais et dont j'étais l'un des fondateur vient d'être placée en liquidation judiciaire. Cette société avait fait l'acquisition d'un logiciel de CAO Electronique (Cadence Allegro PCB Desig...