Usurpation d'identité numérique sur un forum

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cardinal
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Usurpation d'identité numérique sur un forum

Message par cardinal » 27 mars 2015, 17:09

Bonjour,
J'ai déjà posté mon cas sur d'autres sites mais n'ai eu aucune réponse. Je me tourne maintenant vers vous en espérant que ce site saura m'apporter une aide. Je suis désespéré.
J'aimerais savoir quels sont les éléments constitutifs d'une usurpation d'identité numérique afin de porter plainte car la loi Loppsi2 est très vague.
En effet, une personne a posté un avis diffamant et insultant sur l'entreprise qui m'emploie, ses clients, et mes collègues.
Cet avis ne me nomme pas expressément, mais utilise un pseudo qui reprend la 1ère syllabe de mon prénom et de mon nom ainsi que le numéro du département dans lequel je vis. Par exemple si je m'appelle Patrick Fernandes et que je vis dans le 54, le pseudo est Pafe54. A cela s'ajoutent le service dans lequel je travaille, ce que j'y fais, et un événement auquel j'ai participé avec des collègues et où nous étions peu nombreux.
Le faux pseudo ainsi que tous ces éléments ont permit à mes collègues de pointer vers moi.
Je précise que cet avis a été posté il y a presque un an mais qu'il n'a été découvert que le mois dernier par un collègue.
Tout le monde s'imagine que j'en suis l'auteur et cela porte atteinte à ma réputation et à ma tranquillité.
J'aimerais savoir qi tous ces éléments peuvent être constitutifs d'une usurpation d'identité numérique afin de poser plainte.
J'ai déjà effectué plusieurs démarches sans succès. Le site ne répond pas à ma demande de retrait de l'avis. La CNIL demande à ce que je puisse prouver que ce pseudo est bien le mien pour pouvoir agir ! La police me dit qu'ils ne savent pas comment qualifier ce problème car je ne suis pas expressément nommé. On m'a dit que je pouvais faire une main courante car vu que l'avis était ancien, ça n'avait pas l'air grave et qu'en plus on allait pas solliciter un procureur et des enquêteurs, déjà débordés, pour ce genre de cas. Enfin, on me dit qu'il est très difficile de faire valoir le préjudice subi.
Qu'en pensez-vous ? Ai-je suffisamment d'éléments en ma faveur avec Loppsi2 pour tout de même porter plainte sans classement sans suite ?
Sinon comment puis-je qualifier une plainte : diffamation (mais délai de 3 mois prescrit !), dénigrement, insultes ?
Par avance merci à vous pour vos conseils qui me seront précieux !


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Re: Usurpation d'identité numérique sur un forum

Message par Moderateur-01 » 29 mars 2015, 21:37

Bonjour,
Nous tenons à vous informer que selon la jurisprudence la mauvaise foi est présumée, cependant pour être condamné, il faut que la personne mise en cause soit clairement identifiée. Par exemple il faut qu’elle soit nommée ou que le descriptif soit suffisamment précis pour qu’on puisse l’identifier sans le moindre doute (comme vous semble votre cas).
Cependant dans le cas de figure on peut pas parler d’usurpation d’identité numérique. Vous pouvez déposer plainte pour diffamation mas il a une prescription de trois mois à partir de la publication.

Cordialement,


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