litige sur la propriété de 2 nom de domaines

Sujets ayant trait à l'utilisation des technologies, internet, e-commerce ...
Avatar de l’utilisateur
progluti
Amateur
Amateur
Messages : 11
Inscription : 14 janv. 2015, 13:23

litige sur la propriété de 2 nom de domaines

Message par progluti » 29 avr. 2016, 11:35

Bonjour je souhaiterai avoir sur un avis a un litige que je vie actuellement ,

Je suis prestataire de création logiciel et en 2010 j'ai crée un logiciel pour un client et se client après m'avoir payé le coût de création du logiciel m'a demander de fournir un travail de référencement afin que ces prestation augmente chose que j'ai fait en contrepartie d'un montant sur commission mais au bout de 2 ans ne m'ayant rien versé se clients liquide sont affaire en faillite , et recrée la même affaire sur le nom de sont frère et lui devenant salarié , et revenant vers moi pour une autre prestation car il ont souhaiter crée un autre site internet avec un autre nom de société mais cette fois ci j'ai mit le nom de domaine a mon nom car je resté assez méfiant sur leur intention car je ne pouvez pas douté de leur bonne foi , et au cours de ces 4 année j'ai propulsé le nom de domaine premier dans les résultat de recherche dans google avec un chiffre d'affaire qui augmente chaque année .

J'ai prie la peine de mettre par écrit un contrat de maintenance avec une somme a payer chaque année et le premier chèque m'a été remit en février pour un encaissement en mars car problème de trésorerie chose que j'ai accepté et après avoir encaissé le chèque mon clients a fait une opposition abusive pour perte et le montant a été retiré de mon compte ,j'ai réussi a récupéré l'échange de mail avec son banquier et l’opposition n'a même pas été signé car le banquier lui a demander de passé signé l'opposition dès qu'il avait un moment chose qui m'a fortement étonnée . ;

Se clients me réclame par le biais de sont avocat que je restitue le chèque et que je remettent la propriété des 2 nom de domaines que j'ai acheter en 2011 alors que la société qu'ils ont crée après voir liquider la précédente a été crée en 2012

pouvez vous me conseiller sur si cela et ma propriété ou non car il ont appeler leur nouvelle société pareil que le nom de domaine que j'avait acheter en 2011 et leur avocat prétend que j'ai usé de trahison


Avatar de l’utilisateur
Moderateur-01
Modérateur
Modérateur
Messages : 14408
Inscription : 03 nov. 2013, 17:51
Twitter ID : juridissimo
Google+ ID : +JuridissimoDotCom

Re: litige sur la propriété de 2 nom de domaines

Message par Moderateur-01 » 30 avr. 2016, 14:31

Bonjour,
Vous êtes le propriétaire puisque vous avez établi un contrat avec eux qui prévoit noir sur blanc que vous etes le propriétaire de nom de domaine.
Cordialement,


Répondre
  • Sujets similaires
    Réponses
    Vues
    Dernier message