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Obj : Elle me réclame des Droit d'occupation.

Posté : 12 févr. 2016, 00:12
par Hydrann
Obj : Droit d'occupation

Bonjour, Mon ex conjointe et moi-même avons rompus il y a quelque mois, nous avons donc pris la décision de vendre la maison qu'on occupais.Elle à quitté la maison pour retourner vivre chez ses parents, moi j'ai dû rester dans la maison pour l'entretenir, éviter le squatte, la dégradation, géré le notaire, les banques, m'occuper des visites (jusqu'à 5 par semaines, donc ménage tous les jours, propreté absolu, tous pour rendre la maison la plus agréable pour la vente, j'ai vraiment mis ma vie de coter plusieurs semaines, à 25 ans c'est dur d'être dans cette situation). Malgré tout ça elle pense que j'ai juste profité de la maison et pas elle, elle me réclame donc un droit d'occupation. Je ne l'ai pourtant jamais mise à la porte et c'est elle qui a décidé de son plein grès de quitter la maison. Moi de mon coter je lui es proposé de faire de la cohabitation (ce qu'elle as refusé), d'échanger nos rôles, que ce soit elle qui garde la maison et moi qui parte (elle a aussi refusé). Je me retrouve donc bloquer dans une maison où je suis obligé de rester pour les causes citées plus haut, et en plus elle me réclame des droits d'occupation.

Ma première question est donc, peut t'elle prétendre a ces droits d'occupation, alors qu'elle as quitter la maison de son plein grès pendant que moi je devais tous gérer par obligation ? (Je précise que l'on paye chacun 50% du crédit et moi je paye 100% de toutes les charges de la maison en plus)

J'ai toujours été de bonne foi en essayant de vendre la maison au plus vite, je lui es aussi signé une reconnaissance de dette, car elle avait avancé plus de frais de notaire que moi (Chez le notaire nous sommes a 50/50 sur la vente de la maison) donc j'ai signé la reconnaissance de dette par bonne fois, car rien ne m'obligé de la signer... A l'heure actuels j'ai trouvé un acheteur et nous allons bientôt signé le compromis de vente, par contre mon notaire ma informé que si mon ex conjointe persisté à réclamer les droits d'occupation, cela engendrerais une procédure judiciaire d'environ 5 ans et que cela annulerais la vente pendant 5 ans.Visiblement mon ex conjointe ma bien fait comprendre qu'elle voulais absolument les droits d'occupation et que ça ne la gêne pas de faire des procédures judiciaires pendant 5 ans. Quitte à ne pas vendre la maison.

Ma deuxième question est, si jamais ça finie en procédure judiciaire, comment doit je me préparer convenablement ? Dois-je quitter la maison ou pas ?

Merci de votre aide
Cordialement.

Re: Obj : Elle me réclame des Droit d'occupation.

Posté : 15 févr. 2016, 18:11
par Moderateur-01
Bonjour,
Vous pouvez montrer au juge que c'est elle qui a abandonner le domicile conjugal.
Cordialement,