Juridissimo

Bonsoir à tous,

Voila mon soucis ai de savoir si je peux commencer une procédure à l'encontre de mon ancien propriétaire qui m'a vendu sa maison avec un vide sanitaire contenant une source,et cette source rempli le vide sanitaire en une journée à une hauteur de 60cm et un trou cacher a été fait pour permettre l'évacuation de cette eau.

Lors des visite le proprio ma effectivement dis qu'il y avait de l'eau,mais ma dis avoir vider 3 fois en 13ans,et ne m'a jamais parler de source avec un débit constant de 18m3 par jour.

Et ma menti aussi si le fait que le garage ai très humide et ma dis le contraire.

Voila jaurai aimer savoir si cela fait partie des vice cacher ??

Je vous remercie de m'avoir lu et toute réponse m'aidera beaucoup dans mes futur démarche.

Cordialement

Bonjour,
Contrairement aux idées reçues, tous les défauts ne constituent pas un vice caché. En effet, pour relever de cette garantie légale, le défaut doit répondre à plusieurs caractéristiques. Il doit être indécelable au moment de l'achat ou de la vente et suffisamment grave pour compromettre l'utilisation du bien.
Tous les défauts visibles (tel que l'humidité) ne pourront donc pas relever de cette garantie. Enfin, le vice doit préexister à la vente c'est-à-dire qu'il doit exister au moins en germe à la date de la cession du bien, à défaut l'action ne sera pas recevable.
Et nous tenons à vous informer que l'acheteur doit avoir tout de même satisfait à une obligation minimale de vigilance. Selon la jurisprudence l’apparence du vice peut être opposée à l’acheteur, même non professionnel, pour exclure le jeu de la garantie prévue à l’article 1641 du Code civil.
En outre est à noter que seule une expertise judiciaire donnerait au tribunal les éléments lui permettant de déterminer les responsabilités encourues et l'existence ou non d'un vice caché.
Cordialement,

Bonjour Moderateur,

Merci pour votre réponse.

Je comprends bien que tout les défauts ne peuvent faire office de vice caché,mais la il s'agit d'une source qui rempli le vide sanitaire et un trou à été fait dans le mur des fondation pour que cette eau sorte à l'exterieur de la maison.

Et lors de la visite le propriétaire ne ma jamais parler de source,de trou d'évacuation etc. Donc il aurait fallu vider le vide sanitaire et visité celui ci pour s apercevoir du défaut caché.

Pour ce qui ai du préjudice pour la maison d'après 2 maçon local il ne faut pas laisser cela il y aurait risque d'insalubrité et de remontée par capilarité d'eau dans la maison.
Merci pour votre écoute

Cordialement

Bonjour,
Nous vous conseillons de prendre contact avec un expert afin de prouver l’existence de ce vice caché.
Cordialement,