VEFA porte fenêtres plan notaire vs plan TMA
Posté : 21 nov. 2016, 13:02
Bonjour,
J'ai acheté un appartement en VEFA.
Le 15 juillet 2015 j'ai signé des plans modificatifs sur lesquels les portes fenêtres de ma pièces à vivre étaient conformes à mes attentes (1 battant fixe + 2 postes fenêtres).
En septembre 2015 j'ai signé l'acte de vente chez le notaire sur lequel les portes fenêtres n'étaient pas conformes à mes attentes (3 portes indépendantes les unes des autres), je reconnais qu'à ce moment là je n'ai pas pensé à regarder sur les plans les ouvertures des portes fenêtres.
Le promoteur aujourd'hui souhaite me livrer un appartement avec les portes fenêtres telles que mentionnées sur les plans notaires. (fenêtres déjà posées, la livraison est dans 3 mois).
Quel peut être mon recours ? Je suis en attente d'une propostion de compensation financière mais comment évaluer mon préjudice ? D'autant plus que de mon côté je préférerais et de loin la mise en conformité....
Je vous remercie par avance de votre aide.
Cris
J'ai acheté un appartement en VEFA.
Le 15 juillet 2015 j'ai signé des plans modificatifs sur lesquels les portes fenêtres de ma pièces à vivre étaient conformes à mes attentes (1 battant fixe + 2 postes fenêtres).
En septembre 2015 j'ai signé l'acte de vente chez le notaire sur lequel les portes fenêtres n'étaient pas conformes à mes attentes (3 portes indépendantes les unes des autres), je reconnais qu'à ce moment là je n'ai pas pensé à regarder sur les plans les ouvertures des portes fenêtres.
Le promoteur aujourd'hui souhaite me livrer un appartement avec les portes fenêtres telles que mentionnées sur les plans notaires. (fenêtres déjà posées, la livraison est dans 3 mois).
Quel peut être mon recours ? Je suis en attente d'une propostion de compensation financière mais comment évaluer mon préjudice ? D'autant plus que de mon côté je préférerais et de loin la mise en conformité....
Je vous remercie par avance de votre aide.
Cris