Juridissimo

Bonjour,

Je suis réalisateur free lance( intermittent spectacle).
J'ai réalisé plusieurs films dans une société de production et je n'ai jamais signé de contrat de cession de droit, avec cette société.
J'ai depuis crée mon propre label de production, avec un site web ou j'ai mis en références les films que j'ai fait avec cette société et avec d'autres agences aussi. Je viens de recevoir un mail de cette société, me menaçant de poursuites si je ne retirais pas les films de mon site web, ainsi que de mon site vimeo.
Cette société a t elle le droit de me demander cela, sachant que je n'ai jamais signé de contrat d'exclusivité avec elle, ni de contrat reproduction et de contrat de cession de droit, sur les images et les contenus, et que j'ai agi en tant que réalisateur pour cette société.
merci de vos réponses.

Bonjour,
Tant que vous n'avez pas cédé vous droits à cette boite de production tant que leur demande est non fondée.
Pour contester il faut commencer par l'envoi d'un courrier en recommandé. En cas de non satisfaction, vous devez prendre contact avec un avocat spécialisé. Cordialement

Valentin a écrit : ↑30 mars 2015, 12:31 Bonjour,

Je suis réalisateur free lance( intermittent spectacle).
J'ai réalisé plusieurs films dans une société de production et je n'ai jamais signé de contrat de cession de droit, avec cette société.
J'ai depuis crée mon propre label de production, avec un site web ou j'ai mis en références les films que j'ai fait avec cette société et avec d'autres agences aussi. Je viens de recevoir un mail de cette société, me menaçant de poursuites si je ne retirais pas les films de mon site web, ainsi que de mon site vimeo.
Cette société a t elle le droit de me demander cela, sachant que je n'ai jamais signé de contrat d'exclusivité avec elle, ni de contrat reproduction et de contrat de cession de droit, sur les images et les contenus, et que j'ai agi en tant que réalisateur pour cette société.
merci de vos réponses.

bonjour Valentin,

comment s'est fini ce problème ?
j'ai entamé un topic avec un sujet à peut près équivalent.
Voici le texte :

Après avoir travaillé 2 ans et demi dans le département marketing d’une entreprise où je réalisais des photos de produits, des photos d’ambiance avec figurants, ainsi que des vidéos d’ambiance également. Cette dernière m’a donc remercié via une rupture conventionnelle légèrement forcée ( car ils n’avaient aucun motif pour un licenciement ) au début de l’été 2019.

A ce jour, souhaitant lancer ma propre entreprise dans le domaine de l’audiovisuel avec comme principe de démarcher avec un book en ligne de mon travail passé. J’ai reçu de la part de mon ancien employeur un message me demandant de supprimer immédiatement de mon site photos et vidéos en rapport avec eux, que je ne détiens aucun droit de les utiliser.

Mes questions sont les suivantes :

_ Qui détient les droits d’auteur de ces photos et vidéos, réalisées en effet sous contrat à durée indéterminée, mais créées et gérées entièrement par ma personne de A à Z.

_ Les personnes (modèles ou figurants) ayant participés à ces prises de vues ont signées un droit à l’image à l’entreprise. Pas à moi, dois-je ( ou puis-je ) contacter de moi-même ces personnes ( que je connais toutes personnellement pour la plus part ) afin d’obtenir ce droit également de les utiliser pour mon site ?

_ Enfin, et suivant vos réponses précédentes, quelles sont mes droits vis-à-vis de l’entreprise qui me demande de supprimer l’ensemble de ce que j’ai fait pendant ces 2 ans chez eux ?

_ Mais aussi, que puis-je faire concernant les photos que eux utilisent régulièrement ( catalogue/pub/web etc.. ) sans que je n’ai cédé aucun de mes droits d’auteur sur ces œuvres ? ( dans le cas où ils sont en tort évidemment sinon cette question ne se posera pas )

Merci beaucoup à tous
Et bonne journée

Merci de votre retour