Droit d'auteur bande dessiné : plagiat, pastiche ou parodie?
Posté : 21 juin 2016, 16:14
Bonjour,
nous organisons un petit festival de musique et cette année nous avons décidé de rendre hommage à l'univers de la bande dessinée. Du coup nous aimerions insérer sur l'affiche des personnages de bande dessinées. Les personnages sont dessinés à la main (par un ami) et ne sont repris d'aucune illustrations existantes.
Cependant nous ne savons pas si nous rentrons dans le cadre des exceptions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Nous pensons être compris dans la rubrique pastiche ou parodie (avec fonction de rendre hommage) dans le sens où nous reprenons des personnage d'auteurs, nous les dessinons nous même et ils répondent aux critères de la loi du genre.
Merci de votre aide,
PS : je peux envoyer un exemple de l'affiche en message privé, je ne souhaite pas la laisser en libre accès étant donné que nous ne savons pas si l'on peut la publier.
nous organisons un petit festival de musique et cette année nous avons décidé de rendre hommage à l'univers de la bande dessinée. Du coup nous aimerions insérer sur l'affiche des personnages de bande dessinées. Les personnages sont dessinés à la main (par un ami) et ne sont repris d'aucune illustrations existantes.
Cependant nous ne savons pas si nous rentrons dans le cadre des exceptions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Nous pensons être compris dans la rubrique pastiche ou parodie (avec fonction de rendre hommage) dans le sens où nous reprenons des personnage d'auteurs, nous les dessinons nous même et ils répondent aux critères de la loi du genre.
Merci de votre aide,
PS : je peux envoyer un exemple de l'affiche en message privé, je ne souhaite pas la laisser en libre accès étant donné que nous ne savons pas si l'on peut la publier.