Destruction d'effet personnel par un fonctionnaire (professeur)
Posté : 10 mai 2016, 21:59
Bonjour,
Avant de poser ma question, il faut que je remette en place le contexte.
Une amie fume et prête son tabac et ses filtres à une autre de ses amies. En cours, l'une à voulu rendre ses bien à l'autre. Le professeur à intercepté ce passage (filtre + tabac + "papier"), les à jeté à la poubelle et à dit "que ça restera là".
En fin d'heure, mon amie à voulu reprendre ses bien, le professeur à refusé catégoriquement.
Nous avons attendu que le professeur parte de la classe pour y retourner, et mon amie à remarqué que ce professeur avait repris ses bien qui était à l'origine dans la poubelle.
Est-ce qu'un professeur dans une université à le droit de jeter des effets comme ça sous prétexte que c'est son cours ? Que faire ? Quels articles de droit protège mon ami ?
Il s'agit d'une faible somme (13 euro environs), mais imaginons qu'elle refait ceci, un jour, avec des effets de plus forte valeur (téléphone, etc ...), comment nous pourrions l'arrêter ?
De plus, on ne sait pas ce que ses affaires sont devenus, si ce professeur les à repris de la poubelle pour jeter ceci ailleurs (afin qu'on ne retourne pas dans la salle. A noté que ceci c'est passé à 18h, à l'heure de fermeture et que donc personne ne pouvait retourner normalement dans la salle); si elle les à pris pour sa consommation personnel (ce n'était que du tabac, des filtres et du "papier à cigarette"). ou autre.
Cordialement, Aendawan.
Avant de poser ma question, il faut que je remette en place le contexte.
Une amie fume et prête son tabac et ses filtres à une autre de ses amies. En cours, l'une à voulu rendre ses bien à l'autre. Le professeur à intercepté ce passage (filtre + tabac + "papier"), les à jeté à la poubelle et à dit "que ça restera là".
En fin d'heure, mon amie à voulu reprendre ses bien, le professeur à refusé catégoriquement.
Nous avons attendu que le professeur parte de la classe pour y retourner, et mon amie à remarqué que ce professeur avait repris ses bien qui était à l'origine dans la poubelle.
Est-ce qu'un professeur dans une université à le droit de jeter des effets comme ça sous prétexte que c'est son cours ? Que faire ? Quels articles de droit protège mon ami ?
Il s'agit d'une faible somme (13 euro environs), mais imaginons qu'elle refait ceci, un jour, avec des effets de plus forte valeur (téléphone, etc ...), comment nous pourrions l'arrêter ?
De plus, on ne sait pas ce que ses affaires sont devenus, si ce professeur les à repris de la poubelle pour jeter ceci ailleurs (afin qu'on ne retourne pas dans la salle. A noté que ceci c'est passé à 18h, à l'heure de fermeture et que donc personne ne pouvait retourner normalement dans la salle); si elle les à pris pour sa consommation personnel (ce n'était que du tabac, des filtres et du "papier à cigarette"). ou autre.
Cordialement, Aendawan.